230 résultats pour « Avis »

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Édition d'hiver 2023

...Horaire • Lundi au vendredi : 12 h à 22 h • Samedi et dimanche : 10 h à 22 h L’horaire est sujet à changement sans préavis en fonction des conditions météorologiques. Pour connaître l’état des patinoires, consultez la page Installations...

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Lotissement

...ratuitement à la Municipalité un terrain représentant 10% du terrain compris dans le plan soumis qui, de l’avis du Conseil, convient à l’établissement ou à l'agrandissement d'un parc ou d'un terrain de jeux ou au maintien d'...

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Comité consultatif d'urbanisme

...de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) et les usages conditionnels (UC); d) Des avis au Conseil municipal concernant tout autre objet prévu par la loi. Le comité consultatif d’urbanisme...

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Prévention des incendies

...O 1 5 5 - 2 0 1 1 SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES ______________________________ __ CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conse il muni...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...par l a mise en place d’un encadr eme nt concernant les chiens et son règlement d ’application ; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du prés ent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le co ns eil municipal le 26...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

..._______________ ÉMILE LORANGER, ing. M e CLAUDE DESCHÊNES, OMA Maire Greffier de la Ville Certificat Avis de motion 28 février 2017 Adoption du règlement 28 mars 2017 Avis de promulgation 12 avril 2017...

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Dérogations mineures

...frais relatifs à une demande de dérogation mineure sont ceux qui sont chargés par le journal pour la publication de l’avis prévu par la loi. Le paiement du montant requis doit être en la possession de la Ville de L’Ancie...

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Construction

...publique d’information a é té tenue à l’Hôtel de Ville de L’Ancienne-Lorette le 5 septembre 1989; ATTENDU qu’avis de motion a été régulièrement donné à la séance tenue par ce Conseil le 15 août 1989; EN CONSÉQUENCE...

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Zonage

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......

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Édition de septembre 2014

.... Une preuve de résidence par famille (\b adultes et leurs enfants).  D’autres périodes réservées peuvent s’ajouter sans préavis. Consultez le site Internet à lancienne-lorette.org. Bon coup pour le Festival Lorettain  Programmation bonifiée par un...

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Édition de printemps 2022

...ienne- Lorette vous invite à participer à une grande consultation citoyenne au cours de laquelle vous pourrez donner votre avis et partager vos idées et suggestions sur les grands enjeux d’aujourd’hui et de demain, dont : h La qualité et la va...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 ao û t...

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Édition de septembre 2015

...13 Nouvelle rubrique Santé et vie active PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCE DU CONSEIL Mardi 29 septembre, 2\b h AVIS FERMETURE DE L’AQUAGYM DU 22 AOÛT AU 13 SEPTEM\bRE  Détails  page 12 Service  des \boisirs Service  des \boisirs www....

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Édition de février 2015

...ultes et leurs enfants). D’autres périodes peuvent s’ajouter. HORAIRE DES BAINS LIBRES HORAIRE SUJET À CHANGEMENT SANS PRÉAVIS CONSULTEZ LE SITE INTERNET À LANCIENNE-LORETTE.ORG • GRATUIT pour tous • Bonnet de bain obligatoire • Aide flottante po...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 25 juillet 202...

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Édition d'été 2024

...és gratuites pour tous les âges ! Et plus encore ! En cas d'annulation en raison des conditions météorologiques, un avis sera publié sur notre page Facebook. Abonnez-vous pour rester informé ! Consultez tous les événements : lancienne-lor...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 9 juillet 202 4 à 1...

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Édition de mars 2015

...isir de bouger et les joies de l’hiver! Le maire, Émile Loranger, ing.  PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 31 mars, à 2 0h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 12.  CHANGEMENT...

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Édition mai 2015

...PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALES 2eversement : Jeudi 28 mai PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALES 2eversement : Jeudi 28 mai AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de L’Ancienne\bLorette.  Détails en page 14.  Page 1...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mai 202 4 à 1 9...

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Présentation du rapport financier 2023

...s assurer du caractère fondé de l’absence de passif ou nous permettre d’en faire l’évaluation .» « À notre avis, malgré cette réserve, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image f...

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Démolition d'immeubles

...ilisation du sol dégagé préalablement à l’émission du certificat d’autorisation de démolition. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion de ce règlement a été donné à la séance du 28 mars 2023 et que celui-ci a été présenté et déposé...

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Édition de printemps 2024

...ités de notre Ville pour les 20 prochaines années, en matière d'aménagement du territoire. Faites-nous connaître votre avis ! Saisissez la chance de vous prononcer sur des questions d'aménagement du territoire essentielles pour vous et...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 m...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 février 2...