229 résultats pour « sous-sol »

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE PROJET DE RÈGLEMENT No 348 -20 20 __________________________________ _ RÈGLEMENT No 348 -2020 RELATIF À LA GARDE, AU CONTRÔ LE ET AU BIEN - ÊTRE ANI MAL SUR L......

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N O 292 -2017 _____________________________________________ RÈGLEMENT N O 292 -2017 CONCERNANT LE REMPLACEMENT OU L’INSTALLATION D’UN APPAREIL DE CHAUF......

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -......

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AVIS | Règlement 362-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le ca......

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AVIS | Adoption du budget 2023

AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 23 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une......

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AVIS | Règlement 373-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 374-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 375-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Prévention des incendies

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N o 155 -2011 __ ____________________________ __ R È G L E M E N T N O 1 5 5 - 2 0 1 1 SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES ______________________________ __......

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Comité consultatif d'urbanisme

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-613 RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative d......

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Lotissement

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-963 -89 R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT Codification administrative du règlement n o V-963 -89 À jour le 25 mars 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas l......

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AVIS | Règlement 361-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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AVIS | Règlement 364-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 22 février 202 2, le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Règlement 376-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......

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Édition de juin 2015

Page 12 www.journ-a\b.ca |     JOURNAL \bUNICIP\TAL DE LA VILLE DE \TL’ANCIENNE-LORETTE |     JUIN/JUILLET \T2015     |     VOLU\T\bE 10 NU\bÉRO 511 Mot  du maire Mot  du maire JOURS FÉRIÉS PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCES DU CONSEIL......

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Édition d’été 2022

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 17 • Numéro 3 • Été 2022 4 Programmation estivale 9 Initiative citoyenne pour le nettoyage des boisés et de la rivière Lorette 10 Des bénévoles d’exception chez Rayon de soleil 11......

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Édition d’hiver 2021

Lorettain Le Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 16 • Numéro 1 • Hiver 2021 3 Faits saillants de l’année 2020 8 Profitez de l’hiver au Parc de la Rivière! 9 Profitez des bains libres à l’Aquagym! 11 Opérations......

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Édition de printemps 2021

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 16 • Numéro 2 • Print emps 2021 3 Nouve au service de prêt de jeux 4 Inscription aux activités de loisirs 6 Vivart - appel de candidatures 8 La popote roulante en croissance 10......

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Édition d’automne 2021

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 16 • Numéro 4 • Automne 2021 4 Offres d’emploi 9 Consultation citoyenne 10 Festival Lorettain 11 Souvenirs recherchés Lorettain Le Hommage Hommage à M. Émile à M. Émile LorangerL......

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Édition d’automne 2020

Lorettain Le Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | V olume 15 • Numéro 4 • Automne 2020 2 Mot du maire 6 Opération hivernale : ensemble, pour un déneigement efficace 9 Marché de Noël L’Art en cadeau 4 5 Voir la vie......

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Édition d’hiver 2019

Lorettain Le 2 Mot du conseil + Faits saillants de l’année 2018 4 Compte de taxes 2019 5 Activités gratuites à la bibliothèque Marie-Victorin 9 Sports d’hiver au parc de la Rivière 10 Calendrier Budget 2019 Activités de la semaine de relâche......

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Édition de septembre 2017

13 Lundi 4 septembre : À l’occasion de la fête du Travail, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 5 septembre.......

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Édition de février 2015

www.journ-al.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | FÉVRIER 2015 | VOLUME 10 NUMÉRO 1 11 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 24 février, à 20 h AV I S Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens......

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Édition d’août 2015

8 août 2015 Présenté Par Gratuit! lancienne-lorette.orG | 9 h à 16 h Activités pour tous\J 16 h Renée Martel 19 h 30 Jumelles Barabé 20 h 30 Marc Dupré \b ses in\Jvités Éric caire Député De la peltrie www .journ-al.ca |     JOURNAL MU......