158 résultats pour « fond de parc »
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...p oules . Po ule Femelle de l ’espèce domestique des gallinacés ( gall us ga llus domesticus ). 4 Terrain Fonds de terre constitué d’un ou plusieurs lots distincts contigus dont les tenan ts et about issants sont décrits dans...
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Construction
...présent règlement. (11-964.2-92 du 92-10-13) 3.2 N ORMES DE CONSTRUCTION 3.2.1 Matériaux et assemblages 3.2.1.1 Fondations Tout bâtiment principal doit avoir des fondations c ontinues de pierre, de béton ou de blocs de ci...
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Zonage
...que et placé entièrement à l ‱intérieur de la projecti on au sol de la toiture d ‱un abri d ‱auto. Cet ouvrage a une profondeur maximale de 1 mètre et ne doit pas empêc her l ‱usage auquel est destiné l ‱abri d‱auto. L ‱accès...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...Un minimum de 20 % de la superficie totale du mur avant doit être en retrait, ou en avancé, sur une profondeur d’au moins 60 cm, par rapport au plan principal du mur de façade. Les murs de la façade du bâ...
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Prévention des incendies
...lé du reste du bâtiment par une séparation coupe -feu. ARTICLE 55 : Une surface exposée d'un mur et d'un plafond d'une chambre don nant sur un corridor commun ou sur une issue doit avoir un indice de propagation de la...
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Lotissement
...eux ou d'un espace naturel acquis par elle en vertu de l'application du présent chap itre font partie d'un fonds spécial qui ne peut être utilisé que pour acheter ou aménager des terrains à cette fin ou pour acheter des végétaux...
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Édition d'hiver 2023
...lettre • • Restez informé ! 8 4 15 Lancement des festivités de notre 350 e anniversaire de fondation : une soirée festive et mémorable! Détails en page 7 Budget 2023 Découvrez les nouvelles fonctionna...
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Budget 2026
...490 $ 5 594 854 $ 4 864 491 $ 4 566 042 $ Activités de fonctionnement (PCI) résolution #162 -25 3 122 945 $ -$ -$ -$ -$ Fonds de parcs et de terrains de jeux 160 000 $ 75 000 $ 75 000 $ 75 000 $ 75 000$ Aides financières potentielles 6 803 163...
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