233 résultats pour « conseil »
-
Documents
Édition de septembre 2018
...st maintenue, mais celle des branches est remise au 4 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Prochaine séance du conseil municipal Activités de la bibliothèque Taxes municipales Jour férié Mot du conseil municipal Chères Lorettaines,...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2017
...es!Détails en page 15. Opération hivernale Mardi 31 janvier, 20 h | Hôtel de ville Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2017 en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Budget 2017 Chères Lorettaines, Chers Loretta...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2017
...âche Information en page 16. Compte de taxes municipales Mardi 28 février, 20 h | Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Il me fait plaisir de vous convier au 8 e Festival des neiges de L’A...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2017
...et de vérifier vos piles de détecteurs de fumée! Dimanche 12 mars Mardi 28 mars, 20 h Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE NOUVEAU! lancienne-lorette.org COMPTE DE TAXES Mai...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2017
...’auto temporaires Mardi 25 avril, 20 h Hôtel de ville Inscription dès le 18 avrilDétails en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, Chers Lore...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2014
...\bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE | \bARS 2014 \S| VOLU\bE 9 NU\bÉRO\S 2 1\b PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 25 mars à 20h PROGRAMME VACANCES-ÉTÉ 2014 Toute l’information pertinente concernant le Programme Vacances-Été ...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2015
...JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | JANVIER 2015 | VOLUME 9 NUMÉRO 11 11 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 27 janvier, à 20 h Bonjour, Comme chaque année, en décembre, le Conseil municipal et la direction de votre Vi...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2014
... \bAI 2014 | VOLU\bE 9 NU\bÉRO 4 15 PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALES 2eversement : 29 mai 2014 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 27 mai, 20h Un écocentre est un centre de récupération de matières résiduelles, offrant aux résidents un endro...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi...
En savoir plus -
Documents
Nuisances
...7 et 8. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de l a séance tenue par le conseil municipal le 10 juillet 2007; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2014
... JUIN/JUILLET 201\b | VOLUME 9 NUMÉRO 513 AVIS Le Lorettain fait relâche au mois de juillet \bROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 17 juin, 2 0h ÉRIC CAIREDéputé de La Peltrie Bonjour, Déjà le mois de juin qui débute. Offi\biellement, l’ét...
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
...-Lorette CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la paix et le bon ordre da...
En savoir plus -
Documents
Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...été préalablement donné lors de la séance tenue par le co ns eil municipal le 26 mai 2020 ; EN CONSÉQUENC E Le conseil municipal ordo nn e et statut p ar le présen t règlement ainsi qu’il suit, à savoir : ARTIC LE 1...
En savoir plus -
Documents
Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...icles 369 et 411 de la Loi sur les cités et villes (R .L.R.Q., chapitre C -19); EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit,...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN SUR LES DÉROGATIONS MINEURES LA VILLE DE QUÉBEC, PAR LE CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN, DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1 . Le présent règlement a pour objet d’autoriser...
En savoir plus -
Documents
Construction
...es Cités et Villes (Chap. 19) et à la Loi sur lAménagement et lUrbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de construction remplaçant ainsi les dispositions contenues a...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...ion de toutes les propriétés municipales (admini stration, parc, bâtiments récréatifs, centre culturel, etc.). Conseil Le mot «Conseil» désigne le Conseil de la C orporation. Construction Assemblage ordonné de matériaux rel...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...es 145.15 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1); CONSIDÉRANT que ce conseil juge opportun de permettre le développement de certaines zones ou parties de zones de son territoire...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Adoption du budget 2023
...IC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une séance extra ordinaire le mardi 13 décembre 20 22, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 9 mars 202 2 à 19 h 30 à l...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 373-2022
...i ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 374-2022
...i ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no 352 -2020 en matière de dé...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 375-2022
...ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no375 -2022 modifiant le Règlement no V-1230 -99 concernant la circulati...
En savoir plus -
Documents
Prévention des incendies
...alablement donné lors de la séance tenue par le conse il municipal le 29 mars 2011 ; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, à...
En savoir plus