212 résultats pour « rem »
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Édition d’hiver 2019
...breux commentaires positifs que nous avons reçus confirment votre intérêt pour cette initiative dont nous sommes particulièrement fiers. L’année qui débute s’annonce aussi prometteuse, avec, entre autres, le lancement de votre journal municipal...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...s et assurer le bon fonctionnement des multiples responsabilités qui lui échoient , la Ville proc ède régulièrement à l’acquisition de biens et de services auprès de fournisseurs externes . Ces acquisitions font l’obje...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
...2021 -054 du 16 juillet 2021 prévoit qu’ en raison de la crise sanitaire, une municipalité peut choisir de remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections e...
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Zonage
..., SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiqu es, schémas et toute forme d ‱expression autre que le texte proprement dit, conten us dans le présent règlement, en font parties intégrantes à toutes fins que de droit....
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
...2021 -054 du 16 juillet 2021 prévoit qu’ en raison de la crise sanitaire, une municipalité peut choisir de remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections e...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
...021 -054 du 16 juillet 2021 prévoit qu’ en raison de la crise sanitaire, une municipalité peut choisir de remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections...
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Construction
...rbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de construction remplaçant ainsi les dispositions contenues aux règlements V-7 50-83 et V-950-89 et à leurs amendements; ATTENDU que le p...
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AVIS | Sommaire des dépenses électorales
...es heures régulières de bureau Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er mars 2021. Anick Marceau, trésorière Remarque : Les candidats indépendants non autorisés n’ont aucun rapport à produire. c. c. Direction du financement p...
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Dérogations mineures
...de sécurité publique; 2 3° l’abattage d’arbres; 16-2006 4° des travaux de remblai et de déblai dans les zones de contraintes majeures, tels que les zones inondables, les abords de cours...
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Édition de juin 2015
...e scolaire riche en apprentissages, la cloche sonnera bientôt une dernière fois pour annoncer le début des vacances. La tête remplie de souvenirs et le cœur léger, nos jeunes quitteront les écoles pour une pause bien méritée. Leur soif de sa...
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Nuisances
...15 et 30.16 89 -2008 28/ 10/20 08 Ajout de l’article 10.1.0.1 99 -2008 22/12/ 20 08 L’article 32 est abrogé et remplacé 213 -2013 19/12/2013 Modifier articles 13 et 30.08 (canards) 333 -2019 28/05 /2019 L’article 10.1.0.1...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...ferme Désigne u n a nimal que l ’on retrouve habi tuellement sur une exploitation agric ole et réservé particuliè rement pou r fins de pro ducti on ou de con somma tion . De façon non limi tative, sont considérés comme des anim...
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Demandes de dérogations mineures
...c une marge de recul arrière de 3,77 mètres, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres; • L’implantation d’une remise située à une distance de 40 cm de la ligne latérale et arrière du terrain, alors que le minimum prescrit est de 60 cm...
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Paix et bon ordre
...article, est considéré comme flânant ou vagabondant, quiconque se trouve dans un des lieux mentionnés en premier alinéa sans l’autorisation d u propriétaire ou de l’occupant des lieux. La preuve de cette autorisation i n...
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Demandes de dérogations mineures
...-Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règ...
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Demandes de dérogations mineures
..., L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : P ermettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...7 -29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 2017 -01 -31 À l’ article 3.3.4.2.2 remplacer le texte À l’article 3.3.4.6 ajouter un alinéa Ajout de l’article 3.3.4.6.1 354 -2020 2021 -02 -23...
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Rapport semestriel
...DE FINANCEMENT 842 437 674 877 (167 560) REMBOURSEMENT DE LA DETTE LT 1 678 105 1 678 105 -...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...(ABROGÉ RÈGLEMENT 261 -2016 ) d) Pour les travaux de remblai ou de déblai; e) Pour l’installation d’une enseigne. (R.A.8V.Q.24) (261 -2016) 2.6 Un plan...
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AVIS | Règlement 373-2022
...conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du Règlement n o 78 -2008 sur la tenue des séances ordinaires du conseil municipal . Ce rè gl...
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Rapport semestriel
...DE FINANCEMENT 842 437 673 987 (168 450) REMBOURSEMENT DE LA DETTE LT 1 678 105 7 387 666 5 709 561...
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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
...ille de L’Ancienne- Lorette une demande écrite à cet effet. Pour être valide, toute demande doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’où elle provient; • Être signée, dans le cas où il y a plus de 2...
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Édition de septembre 2015
...és. La collecte des objets encombrants prévue le 7 septembre sera maintenue, mais la collecte des branches sera remise au lendemain. Détails en page 15.ë0 ...
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Édition d’octobre 2015
... site, dont l’adresse demeure la même, propose une expérience utilisateur améliorée avec du contenu enrichi et une structure remaniée. Plus accueillant et performant, il a été conçu de façon à répondre au mieux à vos besoins et à vos attentes. En ef...
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Édition de novembre 2015
...istiques Chaque mois, profitez d’ateliers artistiques gratuits à la Maison de la culture! Pour vous y inscrire, il suffit de remplir le formulaire en ligne à lancienne-lorette.org. ENFANTS – 4 À 6 ANS Créer avec Adé – Les robots Dimanche 15 novembr...
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