232 résultats pour « rem »
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Édition d’automne 2020
...comprenant les motorisés de classe A, B et C, les caravanes à sellette, les roulottes, les caravanes autoportées et les remorques : 1. L es véhicules récréatifs peuvent être entreposés en cours avant, latérales et arrière; 2. T oute...
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Édition de mai 2017
...our l’année qui se terminait au 31 décembre précédent. La firme Deloitte a donc agi comme auditeur externe pour établir clairement la situation financière de L’Ancienne- Lorette et confirmer que toutes les règles comptables ont été respectées. De ce...
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Édition de juin 2017
...JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE SCÈNE PRINCIPALE 16 h Michèle Richard 20 h 30 Louis-Jean Cormier Première par\bie : Mari\bza Pelcha\b 22 h Feux d’ar\bifice 22 h 30 Mike Sickini SCÈNE FAMILIALE 10 h Ari cui cui 11 h 15 Mé...
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Édition de printemps 2020
...s municipaux ou la tenue de rencontres quotidiennes pour faire le point sur la situation et vous en tenir informés, a été mûrement réfléchie. Il va sans dire que la crise ne doit pas affecter les services de base que nous nous devons de vous offrir...
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Édition d’août 2017
..., qui se tiendra le samedi 12 août prochain. Cet événement, qui fait la f erté de la population depuis la toute première édition en 2006, vous proposera à nouveau une programmation éclatée et qui plaira à tous les membres de la fami...
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Édition de septembre 2017
...ville et des travaux publics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 5 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Ch...
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Édition de septembre 2015
...és. La collecte des objets encombrants prévue le 7 septembre sera maintenue, mais la collecte des branches sera remise au lendemain. Détails en page 15.ë0 ...
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Édition de juin 2015
...e scolaire riche en apprentissages, la cloche sonnera bientôt une dernière fois pour annoncer le début des vacances. La tête remplie de souvenirs et le cœur léger, nos jeunes quitteront les écoles pour une pause bien méritée. Leur soif de sa...
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Édition de novembre 2015
...istiques Chaque mois, profitez d’ateliers artistiques gratuits à la Maison de la culture! Pour vous y inscrire, il suffit de remplir le formulaire en ligne à lancienne-lorette.org. ENFANTS – 4 À 6 ANS Créer avec Adé – Les robots Dimanche 15 novembr...
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Zonage
..., SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiqu es, schémas et toute forme d ‱expression autre que le texte proprement dit, conten us dans le présent règlement, en font parties intégrantes à toutes fins que de droit....
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Rapport semestriel
...DE FINANCEMENT 842 437 673 987 (168 450) REMBOURSEMENT DE LA DETTE LT 1 678 105 7 387 666 5 709 561...
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Nuisances
...15 et 30.16 89 -2008 28/ 10/20 08 Ajout de l’article 10.1.0.1 99 -2008 22/12/ 20 08 L’article 32 est abrogé et remplacé 213 -2013 19/12/2013 Modifier articles 13 et 30.08 (canards) 333 -2019 28/05 /2019 L’article 10.1.0.1...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...7 -29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 2017 -01 -31 À l’ article 3.3.4.2.2 remplacer le texte À l’article 3.3.4.6 ajouter un alinéa Ajout de l’article 3.3.4.6.1 354 -2020 2021 -02 -23...
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Paix et bon ordre
...article, est considéré comme flânant ou vagabondant, quiconque se trouve dans un des lieux mentionnés en premier alinéa sans l’autorisation d u propriétaire ou de l’occupant des lieux. La preuve de cette autorisation i n...
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Édition d’été 2022
...au maximum les impacts financiers pour chacun d’entre vous. En mon nom et en celui de tous les membres du Conseil, je vous remercie de votre confiance et je vous souhaite un été ensoleillé rempli de bons moments avec vos proches ! Cordiales sal...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...ferme Désigne u n a nimal que l ’on retrouve habi tuellement sur une exploitation agric ole et réservé particuliè rement pou r fins de pro ducti on ou de con somma tion . De façon non limi tative, sont considérés comme des anim...
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Dérogations mineures
...de sécurité publique; 2 3° l’abattage d’arbres; 16-2006 4° des travaux de remblai et de déblai dans les zones de contraintes majeures, tels que les zones inondables, les abords de cours...
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Construction
...anisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de construction remplaçant ainsi les dispositions contenues aux règlements V-7 50-83 et V-950-89 et à leurs amendements; ATTENDU que l...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...(ABROGÉ RÈGLEMENT 261 -2016 ) d) Pour les travaux de remblai ou de déblai; e) Pour l’installation d’une enseigne. (R.A.8V.Q.24) (261 -2016) 2.6 Un plan...
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Demandes de dérogations mineures
..., L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : P ermettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n...
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AVIS | Règlement 373-2022
...conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du Règlement n o 78 -2008 sur la tenue des séances ordinaires du conseil municipal . Ce rè gl...
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AVIS | Règlement 374-2022
...: Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no 352 -2020 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè...
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Prévention des incendies
...: La définition du terme « Autorité compétente » contenue au Code 3 national de prévention des incendies est remplacée par la suivante : Autorité compétente : le conseil de la Ville de L’Ancienne -Lorette. À moins que...
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Comité consultatif d'urbanisme
...é par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES V-613 1982 -03 -15 L’article 10 du règlement V -613 modifié afin de remplacer les mots quatre (4) membres par les mots trois (3) membres. V 768 -83 1984 -01 -03 L’arti...
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Lotissement
...ÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiques. schémas et toute forme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus dans le présent règlement, en font parties intégrantes à toutes fins que de droit. Règlemen...
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