164 résultats pour « reglement arbres »

Documents

AVIS | Règlement 381-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté......

Documents

AVIS | Règlement 382-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le......

Documents

AVIS | Règlement 378-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le......

Documents

AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux......

Documents

AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

Documents

Édition d'été 2023

...re mobile à L’Ancienne- Lorette › Nettoyage du Boisé Lorettain et des berges de la Rivière Lorette › Programme de don d’arbres matures › Don de pousses d’arbres › Distribution de barils d’eau de pluie › Distribution de bulbes de tulipes •...

Documents

Démolition d'immeubles

...ensions des constructions projetées et leurs distances par rapport aux limites du terrain, la localisation des arbres existants, l’emplacement et les dimensions des aires de stationnement, les servitudes existantes et à établir...

Documents

Édition d'automne 2023

...rettain 7 URBANISME Rappels saisonniers Clôture à neige L’installation d’une clôture à neige destinée à protéger les arbres et arbustes durant la saison hivernale est permise entre le 1 er octobre d’une année et le 30 avril de l’année sui...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

Documents

AVIS | Règlement 384-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adop......

Documents

Demandes de dérogations mineures

...Engazonnement cour avant et arrière et mise en place de liens piétonniers pour les accès (portes en façade)  Plantations d’arbres (6) en façade et à l’arrière du bâtiment DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1034, RUE ÉCHO Rendre réputé conforme l’impl...

Documents

AVIS | Règlement 385-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlem......

Documents

AVIS | Règlement 386-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA......

Documents

Édition d'hiver 2024

...n de la biodiversité, notamment avec la plantation d’asclépiade • Distribution de barils d’eau de pluie • Plantation d’arbres sur la rue Parisien • Distribution d'arbres matures Projets immobiliers • Fin du processus d’approbation du futur...

Documents

AVIS | Règlement 388-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......

Documents

Édition de printemps 2024

...les, les batteries et les ampoules fluocompactes, de même que de petits appareils électroniques et électriques. Don d’arbres matures 25 et 26 mai, de 10 h à 14 h 1575, rue Turmel Gratuit – Sur inscription Pour une 3 e année, la Vil...

Documents

Édition de printemps 2023

...e 9 h à 16 h • Visite de l’Écocentre mobile, le 20 mai, sur le stationnement de la bibliothèque Marie-Victorin • Don d’arbres matures et de pousses d’arbres, les 27 et 28 mai au 1565, rue Turmel • Distribution de barils d’eau de pluie, le...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

Documents

AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...onsultation sur le site internet de la Municipalité à https://lancienne - lorette.org/wp -content/uploads/2021/07/Reglement_no359 - 2021_en_remplacement_du_Reglement_no345 -2020_sur_la - gestion_contractuelle.pdf . LES MOD ALITÉS...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ctures de la Ville; Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 11 Ville de L’Ancienne -Lorette c) Un relevé des arbres existants précisant leur état de santé et leur localisation par rapport aux nouvelles constructions et infrastru...

Documents

Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

Documents

Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

Documents

Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Co......