154 résultats pour « rat »
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...tel qu e les canaries , le s manda rins, les p erruc hes, les p erroquets, les inséparables, les seri ns, les rats domestiques ainsi qu e les animaux vivant s en aquarium ou en vivariu m. Animal er rant Ani mal , d...
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Dérogations mineures
...-2 RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Codification administrative du règlement R.R.A.8V.Q. chapitre D-2 À jour le 27 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codifi...
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Édition de décembre 2015
...tre fin au conflit qui persiste autour de nos quotes-parts respectives pour défrayer les coûts de fonctionnement de l’agglomération de Québec. J’ai participé très activement et très positivement aux rencontres de négociation afin d’en arriver à trou...
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Construction
...ILLE DE LANCIENNE-LORETTE R ÈGLEMENT N O V-964-89 R ÈGLEMENT DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n o V-964-89 À jour le 18 novembre 2014 MISE EN GARDE : La présente codification na pas la va...
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Zonage
...CIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codification n‱a pas la...
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Édition de printemps 2022
...session d’activités de loisirs et la réalisation des travaux routiers. En effet, plusieurs travaux de réfection et d’amélioration de nos infrastructures auront lieu cet été, notamment la troisième et dernière phase de réfection de la rue Notre-D...
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Demandes de dérogations mineures
...du cadastre du Québec : permettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • Un ratio de 1 case de stationnement par logement (35 cases) , alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationnement p...
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AVIS | Adoption du budget 2023
...’Ancienne -Lorette, afin d’adopter le budget de l’année 20 23 et le programme triennal d’immobilisations. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance, portent exclusivement sur le budget et sur...
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Prévention des incendies
...I - BORNE D'INCENDIE ARTICLE 14 : Nul ne peut installer ou maintenir installée une borne d'incendie décorative sur un terrain privé. ARTICLE 15 : Une borne d'incendie installée sur un terrain privé doit être m...
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Rapport semestriel
...32 946 675 $ 269 223 $ DÉPENSES QUOTE-PART À L'AGGLOMÉRATION 14 958 436 14 958 436 - QUOTE-PART...
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Demandes de dérogations mineures
...; • L’aménagement de 11 cases de stationnement alors que le minimum prescrit est de 18 cases de stationnement, soit un ratio de 1 case par 15 mètres carrés de superficie de plancher accessible au public. Les modalités de consultations pub...
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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022
...des personnes handicapées , pour l ’ann ée 2022. Ce plan d’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes handicapées ainsi qu ’à décrire les mesures prises au cours de l’année 20 21 et les me...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...acquisition de biens et de services auprès de fournisseurs externes . Ces acquisitions font l’objet d’un contrat avec la ou les entreprises proposant de fournir des biens ou des services touchant aux assurances, à...
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Édition de janvier 2014
...\banté, bonheur et prospérité à toutes et à tous Les membres du conseil municipal Bonjour, Dans toutes les villes, la préparation du budget constitue l’évènement le plus marquant et le plus important d’un conseil municipal. Bien sûr, certaines b...
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Édition de février 2014
...ommunauté pour des activités de loisir Coût : 6 $ par personne Réservez au 418 872-1383 ou au 418 929-1383 Moins de 6 ans - gratuit F\bstival d\bs n\big\bs d\b L’Anci\bnn\b-Lor\btt\b PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT * Programme Vacances-Été 2014 * Nous...
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Édition de mars 2014
...z le 418 641-6142, poste 4 Voici les activités qui se dé\Trouleront à la bibliothè\Tque \barie-Victorin en mars. ACTIVITÉS GRATUITES Il suffit de se procurer un laissez-passer! Bibliothèque Mari\b-Victorin Bibliothèque Mari\b-Victorin ÉVEIL À LA...
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Édition d’avril 2014
... 3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 29 avrilà 20h CONGÉ DE PÂQUES À l’occasion du congé de Pâques, les services administratifs de la Ville seront fermés du vendredi 18 avril au lundi 21 avril inclusivement. INFORMATIONS IMPORTANTES * LES ENFA...
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Édition de mai 2014
...XES MUNICIPALES 2eversement : 29 mai 2014 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 27 mai, 20h Un écocentre est un centre de récupération de matières résiduelles, offrant aux résidents un endroit pour disposer de certains produits, matières et matériaux. E...
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Édition de juin 2014
... respe\bt de nos payeurs de taxes. Parmi \bes mesures, il y a évidemment la fameuse ré\blamation que nous faisons à l’agglomération (3 M$ annuellement de rédu\btion de quote-part), une \bause qui sera défendue en Cour supérieure du Québe\b. Parall...
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Édition d’août 2014
...LOISIR, UN SOURIRE! S’adresse aux personnes de 0 à 99 ans vivant une situation de faible revenu. Vous pourriez avoir accès gratuitement à certaines activités culturelles, spor- tives ou de plein air, et ce, à certaines conditions. Nous tenons à préc...
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Édition de septembre 2014
...es, le festival fut un franc succès. C’est donc avec enthousiasme que je vous donne rendez-vous l’an prochain pour les célébrations du dixième anniversaire du Festival Lorettain! Le maire, Émile Loranger, ing. www.journ-al.ca | JOURNA\b MUNICI...
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Édition d’octobre 2014
... grande utilité dans les tâches qui nous attendent. Bonne gouvernance oblige, c’est maintenant la période des préparations budgétaires et, tel que le prévoit la loi, les lignes suivantes constituent ce qu’il convient d’appeler « le rap...
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Édition de novembre 2014
...rès grande utilité dans les tâches qui nous attendent. Bonne gouvernance oblige, c’est maintenant la période des préparations budgétaires et, tel que le prévoit la loi, les lignes suivantes constituent ce qu’il convient d’appeler « le rappo...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
...eau (PRIMEAU ). 2. Par ce règlement, le conseil décrète des travaux de construction , de réfection, de réparation, de restauration, d’aménagement de rues listées en annexe, les travaux de bordure et de trottoir, d’ac...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
...5 400 000 $. 2. Par ce règlement, le conseil décrète des travaux de construction , de réfection, de réparation, de restauration, d’aména gement de rues, des travaux de bordure et de trottoir, d’acquisition et d’insta...
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