196 résultats pour « règlements municipal »
-
Documents
Édition de février 2017
...10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Interne\ t lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2018
...ardi Fermé Mercredi 19 h à 20 h 20 (Glace B) Jeudi Fermé Vendredi 12 h à 13 h 20 (Glace A) Samedi Fermé COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey,...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2017
...t à débourser pour la réalisation de ces travaux l’été prochain. L’effet combiné de ces travaux avec le financement de nos règlements d’emprunts portera la dette de la Ville de L’Ancienne-Lorette à la fin 2017 à 24,56 M$, ce qui est un niveau plus...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2018
...ies du patinage à l’année. Plusieurs périodes de patinage libre y sont offertes gratuitement chaque semaine. Coût : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey,...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2018
...s du patinage à l’année. Plusieurs périodes de pa\ tinage libre y sont offertes gratuitement chaque semaine. Coût : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey,...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2018
...Dimanche 13 h à 14 h 20 (Glace B) Dernière journée de patinage libre de la saison le samedi 24 mars 2018. COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé.• Les bâtons de hock...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2018
...17 h à 18 h 50 - Glace A Samedi 14 avril 9 h à 11 h 50 - Glace A Dimanche 15 avril 9 h à 11 h 50 - Glace A COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2018
...485 876 $ 113 877 $ 68 479 $ 158 615 $ 12 286 039 $ Sources de financement : • Paiement comptant des immobilisations • Règlements d’emprunts (non financés) • Subvention TECQ • Subventions FEPTEU – estimé comptable : 4 200 699 $ au fédéral et...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2019
...ière dispose d’un rond de patinage pour le patinage libre et de deux patinoires avec bandes pour pratiquer le hockey libre. Règlements Aucune activité de hockey n’est tolérée sur le rond de patinage. De plus, le port du casque est recommandé, autan...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...EMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2017
...nal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | JUIN / JUILLET 2017 | VOLUME 13 NUMÉRO 2 16 Permis et règlements RENOUVELLEMENT DES LICENCES CANINES Chaque année, vous devez vous procurer une licence pour chaque chien que vous...
En savoir plus -
Documents
Ordonnance - Article 59
...itre A -19.1), je fixe au 8 avril 2025 le délai dont dispose la Ville de L ’Ancienne- Lorette pour adopter les règlements de concordance visés à l’article 5 9 de cette loi afin de tenir compte de la révision du schéma d’aménag...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2026
...se alors que la décision a confirmé les jugements antérieurs. Plus de détails en page 10. Consultations dans le cadre des règlements d’urbanisme Au cours des derniers mois, nous avons continué de moderniser nos règlements d’urbanisme en protége...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2026
...fin de contribuer à l’accroissement de la vitalité de notre ville. Nous poursuivrons également l'actualisation de nos règlements d’urbanisme, dont la dernière mise à jour significative remonte à 1989, afin d’assurer un développement ha...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2025
... $1 515 328 $(48 282) $ (3,09) % Urbanisme et développement 570 475 $ 627 671 $57 196 $ 10,03 % - Refonte du plan et des règlements d'urbanisme 47 200 $ 9 861 $(37 339) $ (79,11) % Loisirs et culture 6 033 603 $6 392 334 $ 358 731 $ 5,95 % - A...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2024
...serves financi ères Patrimoine immobilier 4.1 43 176 44 064 Fonds réserv és Fonds de roulement 5 Soldes disponibles des règlements d'emprunt ferm és 6 Fonds local d'investissement 7 Fonds local de solidarit é 8 Fonds réserv éaux dépenses liée...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2024
...366,41 % 73 282 $ 93 282 $ 20 000 $ Autres frais juridiques (79,11) % (37 339)$ 9 861 $ 47 200 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme - % - $ 70 000 $ 70 000 $ Aide financière – École le Ruisselet 100,00 % 3 212 $ 3 212 $ - $ Autr...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...cœur villageois et aux bâtiments d’int érêt patrimonial de valeur forte, supérieure ou exceptionnelle . À cet effet, deux règlements sont modifiés, soit le Règlement no 86 -2008 concernant les permis et certificats , ainsi que le Règlement no...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2025
...années. En plus de définir une vision claire pour l’avenir de la ville, il servira de fondement à l’adoption de divers règlements d’urbanisme. Nous avons adopté, lors de la séance du 25 mars dernier, un nouveau règlement sur le Plan d’implan...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2025
...6 904 $ 3 460 263 $4 646 077 $ 4 000 000 $ Excédent de fonctionnement non affecté (surplus) 6 160 986 $2 014 516 $ - $- $- $ Règlements d’emprunt - $- $- $- $- $ To t a l 16 990 822 $11 274 229 $9 829 503 $ 11 132 392 $9 965 000 $ 6 Le Lorettain...
En savoir plus -
Documents
Édition d'automne 2024
...int-Jean-Baptiste En 2021, la Ville de L’Ancienne-Lorette a lancé une révision complète de son plan d’urbanisme et de ses règlements municipaux. Depuis l'été 2021, plusieurs consultations ont été organisées pour encourager votre participation...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2024
...s TECQ et MDELCCC) 1 682 864 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 13 359 $ Excédent de fonctionnement (surplus) 461 726 $ Règlements d’emprunt (réfection des rues Notre-Dame et Grandpré) 290 884 $ To t a l 3 827 102 $ Dépenses de fonctionnement...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2023
...serves financi ères Patrimoine immobilier 4.1 44 064 44 282 Fonds réserv és Fonds de roulement 5 Soldes disponibles des règlements d'emprunt ferm és 6 199 956 Fonds local d'investissement 7 Fonds local de solidarit é 8 Fonds réserv éaux dépe...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2023
...essionnels externes (juridiques et comptables) – poursuite Ville de Québec Autres frais juridiques Refonte du plan et des règlements d’urbanisme Élections générales et autres 350 e anniversaire de la Ville Festival Lorettain Aide financière - Éc...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...ment par des véhicules munis de la vignette, de la plaque ou du permis approprié. S’assurer du respect des lois et règlements applicables, notamment en avisant l’autorité compétente pour intervenir au besoin et, le cas échéant, sanction...
En savoir plus