195 résultats pour « formul »

Documents

Demandes de dérogations mineures

...icipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en person ne à l’hôtel de ville. Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 29 novembre 2022 Me Marie- Hélène Leblanc -Bourque...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...ertificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes) doit être jointe. 6. Il est pos sible de formuler une demande de scrutin référendaire en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...ficat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes) doit être jointe. 6. Il est possible de formuler une demande de scrutin référendaire en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville...

Documents

AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...prévoit la Loi sur les cités et villes , la Ville a publié sur son site internet sa politique de gestion des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat à la suite d’une demande de soumissions publique ou de l’attribution...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...cipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 9 mai 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque G...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...l via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 11 octobre 202 2 Me Marie - Hélène Le...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...cipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 27 juin 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque G...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...cipal via la plateforme numérique (Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues te lles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 13 septembre 2022 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...l via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 22 juillet 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bou...

Documents

Édition de novembre 2014

...et les cours débutent au cours de la semaine du 12 janvier 2015. INSCRIPTION  Pour vous inscrire à une activité, utilisez le formulaire d’inscription en ligne, disponible sur le site Internet de la Ville de L’Ancienne-Lorette, au www.lancienne-lorett...

Documents

Prévention des incendies

...VI du présent règlement pour en faire partie intégrante ; 3) la demande d'autorisation a été faite sur un formulaire conforme au « Formulaire de demande d'autorisation pour tenue de feu d'ar tifice et achat de pièc...

Documents

Édition de juin 2014

... au club, il faut être abonné à la bibliothèque Marie- Victorin. Il est important de noter que les places sont limitées. Des formulaires d’inscription sont disponibles au comptoir de prêt de la bibliothèque.  En collaboration avec Ofocus Brigitte The...

Documents

Édition de septembre 2015

...z  d’ateliers  artistiques  gratuits  à  la  Maison  de  la culture!  Pour  vous  y  inscrire,  il  suffit  de  remplir  le  formulaire  en  ligne  à lancienne-lorette.org. CRÉER AVEC ADÉ - 4 À 6 ANS Pomme, pêche, poire, abricot! La récolte gourmande...

Documents

Édition de novembre 2015

...aque mois, profitez d’ateliers artistiques gratuits à la Maison de la culture! Pour vous y inscrire, il suffit de remplir le formulaire en ligne à lancienne-lorette.org. ENFANTS – 4 À 6 ANS Créer avec Adé – Les robots Dimanche 15 novembre, 11 h à 1...

Documents

Édition de décembre 2015

...tions  se  font par  Internet,  sur  le  site Internet de la Ville de L’Ancienne-Lorette, au  www.lancienne-lorette.org. Des formulaires  papier  sont  également  disponibles  à  l’hôtel  de  ville  de  L’Ancienne- Lorette, situé au 1575, rue Turmel....

Documents

Édition de janvier 2014

...6 février 2014. La thématique de cette année est : Si l’histoire m’était contée. Pour vous inscrire, vous devez compléter un formulaire d’inscription disponible sur le site Web de la Ville au : www.lancienne-lorette.org dans la section du Festival d...

Documents

Édition de mars 2014

...PTION ET MODALITÉ DE PAIEMENT N.B. : AUCUNE INSCRIPTION NE SERA ACCEPTÉE AVANT LE 12 MARS, 8 H 30 ATTENTION! Utiliser le bon formulaire Vous pouvez vous inscrire aux activités du Service des loisirs en utilisant le formulaire en ligne  sur  le  site ...

Documents

Édition d’avril 2014

...vez com pléter une fiche  d’ins- cription  sur  notre  site  web :  www.lancienne-lorette.org ou encor e  vous  procurer  un  formulaire  à  l’hôtel  de  ville  de L’Ancienne-Lorette.  Un  formulaire  par enfant doi t  être  complété.  Y  inscrire  la...

Documents

Édition de mai 2014

... au club, il faut être abonné à la bibliothèque Marie- Victorin. Il est important de noter que les places sont limitées. Des formulaires d’ins- cription seront disponibles dès le 24 mai au comptoir de prêt de la bibliothèque.  En collaboration avec O...

Documents

Édition de septembre 2014

...  Louvain  en  après-midi.  Pour  l’occasion,  les  chaises  avaient  été  autorisées  sur  le site. Forte de son succès, la formule du spectacle d’après-midi sera certainement de retour l’an prochain, alors que le Festival Lorettain soulignera ses d...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...comme suit : Le comité consultatif a pour mandat d’étudier les dossiers qui relèvent de sa compétence et de formuler, selon les règlements en vigueur : a) Des recommandations au Conseil munic ipal, à la demande de ce der...

Documents

Édition d’octobre 2014

...les cours débutent au cours de la semaine du 12 janvier 2015. INSCRIPTION  Pour vous inscrire à une activité, utilisez le formulaire d’inscription en ligne, disponible sur le site Internet de la Ville de L’Ancienne-Lorette, au www.lancienne-loret...

Documents

AVIS | Règlement 380-2023

...la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 1 avril 202 3 Me Marie - Hélène Leblan...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 14 mars 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc -...