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Édition de septembre 2018

...timent moderne qui y sera annexé, afin de permettre la tenue d’activités communautaires et de loisirs. Le point de service accueillera également les bureaux des organismes qui sont actuellement logés au 1565, rue Turmel ainsi que deux salles de r...

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Édition de mars 2015

...E 10 NU\bÉRO 2 1\b AVIS Les périodes identifiées en rouge sont réservées aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Pour y avoir accès, les citoyens doivent obligatoirement présenter une preuve de résidence avec photo .  Une preuve de résidence par fam...

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Édition d'été 2024

...polyvalente proposera une salle multifonctionnelle qui pourra être réservée par les citoyens et les organismes, en plus d'accueillir les locaux de la Maison des jeunes, qui vient ainsi se rapprocher de la Polyvalente. La Saint-Vincent de Paul...

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Édition de juin 2015

...ns méritent d’être soulignés. À L’Ancienne- Lorette,  nous  sommes  fiers  des  jeunes  de  notre communauté  et  de  leurs  accomplissements.  Ils  incarnent l’espoir et l’avenir. Le maire, Émile Loranger, ing. \b6 au \b8 juin \b015 19 h 25 à 20 h...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ogation délivré par la United States Environmental Protection Agency ou par un organisme, une entreprise ou un laboratoire accrédité pa r cette dernière ou par le Conseil canadien des normes pour vérifier la conformité de l’appareil à c...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...endaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org . S i vous n’avez pas accès à un réseau I nternet, vous pouvez déposer le document écrit dans la boîte courrier à l’extérieur de l’hôtel d...

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AVIS | Sommaire des dépenses électorales

...t maximum de dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports et les documents qui les accompagnent, et en prendre copie, au Service de la trésorerie situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette...

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Édition d’août 2015

...le  ( a p porte z la v ô tr e ); I N FO RM ATIO N : 4 1 8  6 14 -1 9 07 C O M PLE X E S PO RTIF M ULT ID IS C IP LIN AIR E •Accè s g ra tu it   • Ouve rt à  t o u s  • Po rt d u c a sq ue re co m man d é IN FO RM ATIO N 418  8 7 7-3 000 JO UR HEU R...

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Demandes de dérogations mineures

...es contiguës avec les dérogations au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivantes : • L’aménagement d’une allée d’accès bidirectionnelle d’une largeur de 5,8 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres; • L’aménage ment...

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Demandes de dérogations mineures

...minimum prescrit est de 18 cases de stationnement, soit un ratio de 1 case par 15 mètres carrés de superficie de plancher accessible au public. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par...

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Nuisances

..., toute altération d’une borne fontaine ainsi que toute action de nature à obstruer la visibilité ou à réduire l’accè s et/ou l’usage d’une borne fontain e. Constitue une nuisance et est prohibé, tout amoncellement de neige pl...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...te par les règlements d’urbanisme ou l’une quelconqu e de ces dispositions se révèle incompatible ou en désaccord avec tout autre règlement ou avec une autre disposition des règlements d’urbanis me, la disposition l...

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Paix et bon ordre

...es biens administrés par la municipalité, affectés à l’usage général et public; Endroit public : un endroit accessible ou fréquenté par le public dont, notamment, un édifice commercial, un centre commercial, un édifice sportif...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...e maladie neuro musculaire ou une per sonne présentant un trou ble du s pec tre de l’autisme ( TSA) pour l ’acc ompagner à réaliser cer tains actes de la vie quotidien ne. Ch ien d ’attaque Un chien utilisé pour le...

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Dérogations mineures

...IEN, DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1 . Le présent règlement a pour objet d’autoriser le conseil d’arrondissement à accorder des dérogations mineures à certaines dispositions d’un règlement de zonage ou de lotissement. 2002, R.A.8V...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...érendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org . S i vous n’avez pas accès à un réseau I nternet, vous 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 pou...

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Construction

...rescrit e par le présent règlement ou l'une quelconque de ces dispositions se révèle incompatib le ou en désaccord avec tout autre règlement ou avec une autre disposition du présent règlement, la disposition la plus...

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Zonage

...crite par le présent règl ement ou l ‱une qu elconque de ces dispositions se ré vèle incompatible ou en désaccord avec tout autre règlement ou avec une autre disposition du présent règlement, la disposition la plus...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...�L�R�Q���O�H��F�D�V��p�F�K�p�D�Q�W���G�D�Q�V��F�H�U�W�D�L�Q�H�V��]�R�Q�H�V��R�X��S�D�U�W�L�H�V� de zo nes à l’acceptation par le conseil de plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.). Le consei...

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Demandes de dérogations mineures

..., tandis que les 1 1/2 seront restaurés (cuisinette, salle de bain, planchers, etc.).  L’ensemble des locataires auront accès à un balcon privé.  Certains logements seront aménagés afin de garantir l’accessibilité universelle pour la clientèle...

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Prévention des incendies

...un foyer, un poêle ou tout autre appareil du même genre. Lieux communs : parties d'une issue ou d'un accès à une issue qui comprennent les portes, les corridors, les escaliers et les paliers. Logement : une ou p...

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Comité consultatif d'urbanisme

...pour combler la vacance. Ce membre devra être choisi en tenant compte des exigences prévues dans le présent règlement pour accéder à une telle charge, plus précisément aux dispositions prévues à l’article 5 qui précède; ARTICLE 7. Rémuné...

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Lotissement

...n prescrite par le présent règlement ou rune quelconque de ces dispositions se révèle incompatible ou en désaccord avec tout autre règlement ou avec une autr e disposition du présent règlement, la disposition la plus...

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Édition d'hiver 2023

...ville à l’image de ses citoyens empreints d’un esprit d’entraide et de solidarité, fiers de leurs racines et de leurs accomplissements. Profitons ensemble de l’année 2023 pour faire un clin d’œil à notre histoire, redécouvrir nos raci...

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Demandes de dérogations mineures

...dastre du Québec : permettre la construction d’une habitation unifamiliale isolée (H1 - 1) comportant un logement accessoire au sous - sol avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants :...