207 résultats pour « Plan »

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Dérogations mineures

...pplique aux constructions projetées, aux travaux en cours ou déjà exécutés et aux constructions déjà érigées ou déjà implantées. Dans le cas de travaux en cours ou déjà exécutés et de constructions déjà érigées ou déjà im...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Règlement 379-2023

...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC e...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...est rictive ou prohibitive doit s’appliquer. 1.5 TABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLE S Les tableaux, plans, graphiques, schémas et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit, contenus dans les règle...

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AVIS | Règlement 380-2023

...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...eau d’aspha lte ou en tôle arch itecturale constituée d’alumin ium ou d ’ac ier galvanisé . 10 Croquis 1 : Implantation de poulailler 7.4 ENTRETIEN , HY GI ÈNE ET SALUBRITÉ Le po ulailler et l’enclos do ive nt êtr e main t...

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Demandes de dérogations mineures

...rs que le minimum prescrit est de 18 cases de stationnement, soit un ratio de 1 case par 15 mètres carrés de superficie de plancher accessible au public. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéres...

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Édition d'hiver 2023

...Refonte complète du site Internet lancienne-lorette.org . Sécurité routière et transport actif • Adoption du premier Plan directeur de transport actif ; • Aménagement de trottoirs et de bandes cyclables ; • Aménagement d’un accès sé...

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Lotissement

...us restrictive ou prohibitive doit s'appliquer. 1.5 TABLEAU , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiques. schémas et toute forme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus dans le présen...

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Comité consultatif d'urbanisme

...cernant les demandes de dérogations mineures (DM); c) Des recommandations au Conseil municipal concernant les plans d’aménagement d’ensemble (PAE), les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), les projets...

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Édition de mars 2015

...ts seront également abordés : intervention d’urgence, perfectionnement des techniques de nage, stratégies d’enseignement et  planification.  Afin  de  mettre  en  pratique  ces  connaissances,  des  stages  totalisant  environ 12 heures devront être ...

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Prévention des incendies

...t déclenché. Vide sanitaire : vide continu et ventilé de moins de 1,8 mètre de hauteur situé entre le plancher d u rez -de -chaussée et le sol dans les immeubles ne comportant pas de cave ou de sous -sol. ARTIC...

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Demandes de dérogations mineures

...au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le minimum prescr...

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Zonage

.... 1.5 DOCUMENTS ANNEXÉS Fon t parties intégra ntes du présent règlement à toutes fins que de droit : A. Le plan de zonage Le plan de zonage numéro V -965 -89Z01 joint au présent règlement comme Annexe A . B. Ringelmann S...

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Demandes de dérogations mineures

...sise au 1776 , rue de la Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 026 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 5,1 mètres, alors que le mini...

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Construction

...résidences isolées (L.R.Q. chap. Q-2, r-8). 1.6 T ABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiques, schémas et toute f orme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus dans le prése...

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Demandes de dérogations mineures

...des Genévriers , L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : P ermettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règl...

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Édition de juin 2014

...s hors de la portée des enfants.  Dans le cas des piscines hors terre, gonflables ou les spas; l’équipement donnant accès au plan d’eau (échelle, gradin, escalier, etc.) doit être enlevé ou relevé et se verrouiller par un cadenas, le tout dans le but...

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Édition de décembre 2015

...de matériaux\b formes et couleurs selon les principes de base de  décoration  et  des  tendances  actuelles\b  élaborer  et  planifier  un  échéancier  pour  des  travaux  de rénovations et effectuer un projet personnalisé d’aménagem\1ent. Responsabl...

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Édition de janvier 2014

...oV-965-89. - Propriété sise au 1441, rue Napoléon, L’Ancienne-Lorette, lot 1 777 195 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’une troisième entrée charretière, en lieu et place d’un maxi- mum de deux entrées charretières, tel qu’exigé par...

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Édition de mars 2014

...’entretien des avertisseurs de fumée et des extincteurs  portatifs résidentiels. La compagnie profite de cette occasion pour planifier une visite chez le citoyen afin de faire la vérification des installations. De plus, la compagnie avise le citoyen ...

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Demandes de dérogations mineures

...5, rue Saint -Jean -Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum p...

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Édition d’octobre 2015

...ion  d’un  garage  isolé  en  cour  arrière  et de son allée d’accès avec les dérogations suivantes : • Une  superficie  de  plancher  de  45  mètres  carrés,  en  lieu  et  place  d’unesuperficie  maximale  de  40  mètres  carrés,  tel  qu’exigé  pa...

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Édition d’avril 2014

...TE NE FOURNIT AUCUNE VESTE DE SAUVETAGE.  *À  DÉFAUT  DE  FOURNIR CET  ÉQUIPEMENT LE MATIN D’UNE SORTIE À LA PISCINE OU À UN PLAN D’EAU,  L’ENFANT NE POURRA PAS ACCOMP AGNER LE GROUPE LORS DE CETTE SORTIE ET DEMEU- RERA À LA POLYVALENTE . RENSEIGNEME...