197 résultats pour « Plan »

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Zonage

.... 1.5 DOCUMENTS ANNEXÉS Fon t parties intégra ntes du présent règlement à toutes fins que de droit : A. Le plan de zonage Le plan de zonage numéro V -965 -89Z01 joint au présent règlement comme Annexe A . B. Ringelmann S...

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Demandes de dérogations mineures

...au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le minimum prescr...

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Prévention des incendies

...t déclenché. Vide sanitaire : vide continu et ventilé de moins de 1,8 mètre de hauteur situé entre le plancher d u rez -de -chaussée et le sol dans les immeubles ne comportant pas de cave ou de sous -sol. ARTIC...

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Comité consultatif d'urbanisme

...cernant les demandes de dérogations mineures (DM); c) Des recommandations au Conseil municipal concernant les plans d’aménagement d’ensemble (PAE), les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), les projets...

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Lotissement

...us restrictive ou prohibitive doit s'appliquer. 1.5 TABLEAU , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiques. schémas et toute forme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus dans le présen...

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Édition d'hiver 2023

...Refonte complète du site Internet lancienne-lorette.org . Sécurité routière et transport actif • Adoption du premier Plan directeur de transport actif ; • Aménagement de trottoirs et de bandes cyclables ; • Aménagement d’un accès sé...

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Demandes de dérogations mineures

...sise au 1 406 , rue Saint - Clément , L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 096 du cadastre du Québec : p ermettre l’implantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de z...

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Demandes de dérogations mineures

...des Genévriers , L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : P ermettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règl...

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Présentation du rapport financier 2023

...oraires professionnels externes (juridiques et comptables) – poursuite Ville de Québec Autres frais juridiques Refonte du plan et des règlements d’urbanisme Élections générales et autres 350 e anniversaire de la Ville Festival Lorettain Aide fina...

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Demandes de dérogations mineures

...u Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment principal avec une marge de recul arrière de 3,77 mètres, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mè...

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Édition d’octobre 2014

...qu’à maintenant 1,2 M $, ont consisté en : - réfection des rues Drolet et Valet ; - réfection de la rue Sainte-Thérèse ; - plan d’intervention pour les infrastructures ; - aménagement du comptoir de la bibliothèque ; - achat d’un camion ; - réam...

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Édition de mars 2014

...’entretien des avertisseurs de fumée et des extincteurs  portatifs résidentiels. La compagnie profite de cette occasion pour planifier une visite chez le citoyen afin de faire la vérification des installations. De plus, la compagnie avise le citoyen ...

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Édition de janvier 2014

...oV-965-89. - Propriété sise au 1441, rue Napoléon, L’Ancienne-Lorette, lot 1 777 195 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’une troisième entrée charretière, en lieu et place d’un maxi- mum de deux entrées charretières, tel qu’exigé par...

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Édition de décembre 2015

...de matériaux\b formes et couleurs selon les principes de base de  décoration  et  des  tendances  actuelles\b  élaborer  et  planifier  un  échéancier  pour  des  travaux  de rénovations et effectuer un projet personnalisé d’aménagem\1ent. Responsabl...

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Édition de juin 2014

...s hors de la portée des enfants.  Dans le cas des piscines hors terre, gonflables ou les spas; l’équipement donnant accès au plan d’eau (échelle, gradin, escalier, etc.) doit être enlevé ou relevé et se verrouiller par un cadenas, le tout dans le but...

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Édition de novembre 2015

...nt totalisé 2 207 825 $, dont les principales sommes ont été investies ainsi: - réfection des rues Saint-Gérard et Valets; - plan d’intervention; - achat d’équipements divers; - aménagement de bâtiments; - diverses réparations. Rapport de l’auditeur...

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Édition d’octobre 2015

...ion  d’un  garage  isolé  en  cour  arrière  et de son allée d’accès avec les dérogations suivantes : • Une  superficie  de  plancher  de  45  mètres  carrés,  en  lieu  et  place  d’unesuperficie  maximale  de  40  mètres  carrés,  tel  qu’exigé  pa...

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Édition de septembre 2015

...e ou dans un de nos locaux de la Ville, dans le cadre des sessions hiver, printemps et automne 2016. Exigences : • Résumé du plan de cours/ateliers • Formation  dans  le  domaine  des  arts  et  de  la  culture  ou  toutes  autres expériences pertine...

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Édition de mai 2014

...TE NE FOURNIT AUCUNE VESTE DE SAUVETAGE.  *À  DÉFAUT  DE  FOURNIR CET  ÉQUIPEMENT LE MATIN D’UNE SORTIE À LA PISCINE OU À UN PLAN D’EAU,  L’ENFANT NE POURRA PAS ACCOMP AGNER LE GROUPE LORS DE CETTE SORTIE ET DEMEU- RERA À LA POLYVALENTE . RENSEIGNEME...

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Édition de septembre 2014

...ectacle d’après-midi sera certainement de retour l’an prochain, alors que le Festival Lorettain soulignera ses dix ans.  La  planification  des  célébrations  de  ce  dixième  anniversaire  est  déjà  entamée,  afin  de continuer à faire de cette gra...

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Édition d’avril 2014

...TE NE FOURNIT AUCUNE VESTE DE SAUVETAGE.  *À  DÉFAUT  DE  FOURNIR CET  ÉQUIPEMENT LE MATIN D’UNE SORTIE À LA PISCINE OU À UN PLAN D’EAU,  L’ENFANT NE POURRA PAS ACCOMP AGNER LE GROUPE LORS DE CETTE SORTIE ET DEMEU- RERA À LA POLYVALENTE . RENSEIGNEME...

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Édition de février 2015

...30 30 h 14 à 30 h 13» mammifères! Planète «Atelierh 14 à h 13 et h 12 à 30 h 10» céramique sur Peinture «...

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Demandes de dérogations mineures

...de la Paix , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 037 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale jumelée avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o...

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AVIS | Règlement 371-2022

...de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 371 -2022 sur l e plan d e soutien et le pr ogramme d’aide aux entreprises de la ville de L’Ancienne -Lorette en lien avec la pandém...

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Édition de juin 2015

...t,  les  sentiers  sont  minutieusement  entretenus pour que vous puissiez en profiter au maximum. RoulodromeLes amateurs de planches à roulette, de patin à roues alignées et de BMX s’en donneront à cœur joie dans les installations du roulodrome!  Bi...