343 résultats pour « reglement muni »

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Pourquoi acheter local ?

...a vitalité de notre communauté. S’assurer de notre qualité de vie. En plus de poser un geste concret pour la municipalité et nos concitoyens, en achetant à deux pas de la maison, on économise temps et déplacement !

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Services adaptés

Vous trouverez ici un aperçu des services adaptés et des mesures visant à améliorer l'accessibilité à L'Ancienne-Lorette. Plan d'action 2026

Nouvelles

Une ville active, des citoyens en santé

HIVER 2024 - Une rubrique d' Isabelle Grenier , conseillère du district #2 Notre-Dame. Avec le printemps à nos portes et la fonte des neiges, c’est une période très populaire pour retourner jouer dehors pour les plus frileux d......

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Questions fréquentes (FAQ)

Nouvelles

PRINTEMPS VERT | Barils d’eau de pluie écoulés

Les Lorettains et les Lorettaines ont démontré une fois de plus leur engouement pour les pratiques écoresponsables, alors que les 80 barils d’eau de pluie ont trouvé preneurs en un temps record ce matin! Nous comprenons la déception de......

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Rôle d'évaluation foncière

...3. Elles servent de base au calcul des taxes foncières pour les années d’exercice 2025-2026-2027. C’est l'adoption du budget municipal au mois de décembre, qui rend publics les mesures fiscales et les taux de taxations appliqués aux nouvelles évaluat...

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Ressources pour le personnel électoral

Les documents ci-dessous s'adressent aux personnes ayant été sélectionnées pour travailler lors des élections municipales. Scrutateur et secrétaire Directive - Scrutateur et secrétaire du bureau de vote | Vote le jour du scrutin Di...

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1845

La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific...

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Informations générales

Séances ordinaires Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent le dernier mardi de chaque mois, (à l'exception des séances de juillet et décembre qui sont le 2 e mardi du mois) à 19 h 30, à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lor...

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25 000 $ et plus

...’appel d’offres du Gouvernement du Québec, (SEAO) à la section Rapport des contrats octroyés par organisation pour le monde municipal . Consulter les rapports

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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation

...Ce délai ne s’applique pas aux dossiers qui doivent transiter par le comité consultatif d’urbanisme (CCU) et le conseil municipal, comme les demandes de dérogations mineures et celles assujetties à un plan d’implantation et d’intégration archite...

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Fonctionnement des écocentres

...ées Propriétaire Permis de conduire Facture de taxes municipales de l'année en cours Propriétaire d'une nouvelle construction...

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Déclaration d’abattage obligatoire

Dans le cadre des efforts visant à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne, la Ville de L’Ancienne-Lorette a adopté le Règlement 404-2026 , visant à limiter les foyers d’infestation tout en protégeant la canopée urbaine.  À cet ef......

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Accès-Loisirs Québec

Le programme Accès-Loisirs, en partenariat avec la municipalité et les organismes de notre milieu, permet aux personnes en situation de faible revenu de participer gratuitement à des activités de loisirs. Pour être admissible, votre re...