137 résultats pour « réglement traverse »
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Édition d’automne 2021
...se 1. h Ajout de bandes cyclables, tel que prévu dans le Plan de transport actif. h Ajouts de signaux lumineux aux traverses piétonnières près des écoles du secteur. h Intégration d’aménagements paysagers pour l’embellissement du sec...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...a part de la Ville . De nombreuses obligations et responsabilités découlent de s dispositions législatives et réglementaires visant à encadrer l’octroi des contrats ainsi qu’à assurer la transparence des processus et la reddition d...
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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...mobilité active. Service de l’urbanisme, Service des travaux publics et conseil municipal Aménagement d’une traverse piétonne sécurisée sur l’avenue Hules -Verne. Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égard des personn...
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AVIS | Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......
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AVIS | Règlement 393-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 391-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement......
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AVIS | Règlement 390-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......
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Édition d'été 2024
...portements prudents, c'est notamment : • Respecter les limites de vitesse et la signalisation • Signaler ses intentions • Traverser aux intersections Ensemble, faisons de notre ville un exemple en matière de sécurité routière. Les Lorettains pr...
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AVIS | Règlement 390-2024
...nt le R èglement de zonage n o V -965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A1 La présente modification réglementaire vise à élargir les usages autorisés dans la zone R -A/A1 afin d’y permettre les logements bigénérationnel. Il...
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AVIS | Règlement 387-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 388-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......
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Édition d'hiver 2024
...rmel. • Ajout d’une intersection sécurisée en projet-pilote au coin des rues Saint-Eugène et Papillon. • Ajout d'une traverse piétonne au coin des rues Notre-Dame et Saint-Gédéon. • Ajout d’un sentier polyvalent temporaire sur le viaduc...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...ls constituent un aspect important de la qualité de vie des citoyens. Ainsi, par la présente modifi cation réglementaire, la Ville souhaite élargir la contribution destinée à établir, maintenir ou améliorer des parcs, de...
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AVIS | Règlement 386-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 385-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlem......
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AVIS | Règlement 384-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adop......
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Édition d'automne 2023
...s par ceux-ci, trois se démarquent soit la vitesse excessive, les arrêts obligatoires non effectués et le non-respect des traverses piétonnières. Comme ces problèmes de comportement peuvent mettre en danger la vie des piétons, des cyclistes et...
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AVIS | Règlement 383-2023
...CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ___ _______ __________________________ BUT DU RÈG LEMENT : Les modifications réglementaires proposées à l’égard du Règlement n o V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement vi...
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AVIS | Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux......
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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux
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AVIS | Règlement 380-2023
...rent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de R èglement n o 3 79 - 20 2 3 contien t une disposition réglementaire susceptible d’approbation référendaire. Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...dastre ou; ▪ que la rue située en bordure dudit lot ne fasse l’objet d’une entente en vertu de la réglementat ion municipale relative à l’ouverture et à la construction de nouvelles rues; dans un tel cas,...
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AVIS | Règlement 373-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 374-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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