106 résultats pour « Règlements »
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Isabelle Grenier
...ité routière Membre du Comité sur l’accessibilité universelle ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité consultatif sur le climat sonore ; Membre du Comité consultatif commu...
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CONCOURS | Gagnez votre loge pour 8 personnes au Festival Lorettain!
...août. * Le concours s'adresse aux résidents de la Ville de L'Ancienne-Lorette, âgés de 18 ans ou plus. Les règlements du concours peuvent être consultés ci-dessous.
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Roulodrome
...s les jours, de 8 h à 22 h. Activités permises Planche à roulettes Patins à roues alignées BMX Règlements Les jeunes de moins de 10 ans doivent être accompagnés d’un adulte en tout temps. La présence d’un mi...
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......
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Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......
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Règlement sur la gestion contractuelle Politique concernant le traitement des plaintes en matière contractuelle
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