242 résultats pour « êne »

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 8 juillet 202 5 à 1......

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AVIS | Règlement 405-2026

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présen tes, don n é par la sou ssign ée, greffière de la Ville de L’An cien n e -Lorette, de ce qu i su it : Le 26 mai 2026, le Règlement no 405 -2026 concernant le Code d'éthique......

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 avril 2026 à 1......

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AVIS | Règlement 403-2026

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil munici......

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Occupation et entretien des bâtiments

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE RÈGLEMENT N° 403-2026 RÈGLEMENT N°403-2026 RELATIF À L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS EN REMPLACEMENT DU RÈGLEMENT N°159-2011 BUT DU RÈGLEMENT: Le présent règlement prévo......

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Présentation du rapport financier 2025

Service de la trésorerie SÉANCE DU CONSEIL SOMMAIRE DU RAPPORT FINANCIER 2025 Séance du conseil du 28 avril 2026 Rapport du vérificateur externe Les états financiers ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un......

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Sommaire du rapport financier 2025

Sommaire de l'information financiè re Exercice terminé le 31 dé cembre 2025 Ce sommaire de l'information financiè reest extrait automatiquement du rapport financier déposé au conseil etattesté par letrésorier, sans possibilité de modifications. V......

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 26 mai 2026 à 1 9......

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Édition de juin 2026

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 21 • Numéro 03 • Juin 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 6 et 11 Rubriques des consei......

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 juin 2026......

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 14 juillet 2026 à......

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 31 mars 2026......

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Édition de juillet et août 2026

Détails en pages 4 et 5 Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 21 • Numéro 4 • Juillet et août 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 8 Le ma......

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 septembre 2026......

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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N O 394 -202 5 RÈGLEMENT N O 394 -202 5 RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE APPLICABLE AU......

Rubriques

Programmes et subventions pour rénovation et construction

Pour les particuliers Éconologis Éconologis est une subvention destinée aux ménages à revenu modeste (propriétaires ou locataires), qui désirent obtenir des services gratuits pour améliorer l’efficacité énergétique de leur domicile. Le p......

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil munici......

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RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

Ville de L’Ancienne-Lorette CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal ayant eu lieu àl’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, mardi le 24février2026 à19h30.......

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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Q......

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AVIS | Révision de la liste électorale 2025

AVIS PUBLIC DE LA RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 202 5 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée , président e d’élection, que : 1. La liste électorale municipale a été déposée au bur......