202 résultats pour « reglement frais »

Documents

AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......

Documents

AVIS | Règlement 390-2024

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z......

Documents

Édition d'été 2024

...pensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE 449 498 $ 425 719 $ Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 874 873 $ 1 103 565 $ • TECQ – projets d’agglomération  – $(360 699) $ Services...

Documents

Édition d'automne 2024

...ette année, pendant quatre jeudis d’août et de septembre, un marché public qui offrait notamment des produits maraîchers frais et une foule de délicieux produits locaux. Cette nouveauté fut couronnée de succès, tant du point de vue de la popu...

Documents

AVIS | Règlement 396-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......

Documents

AVIS | Règlement 391-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement......

Documents

Budget 2025

...hauteur de 50 %. Nouveautés du budget 2025 ❖ Autoriser le paiement des droits de mutation sur 6 mois, en 3 versements sans frais, ni intérêt : - Pour favoriser l’accès à la propriété ; - Pour favoriser l’implantation de nouveaux commerces de pro...

Documents

Édition d'hiver 2025

... % Aménagement et urbanisme 634 675 $ 736 444 $ 101 769 $16,03 % Loisirs et culture 6 103 603 $ 6 542 366 $ 438 763 $ 7,19 % Frais de financement 322 755 $ 372 924 $ 50 169 $15,54 % Remboursement dette long terme 826 000 $ 840 000 $ 14 000 $ 1,69 % I...

Documents

AVIS | Règlement 393-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

Documents

AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...s et une dizaine de livres audio ont été ajoutés à cette collection en 2024 . Augmenter l’accès à la culture. Aucun frais de retard à la bibliothèque. La mesure a été réalisée. =l s’agit d’un changement permanent à la Ville ....

Documents

Édition d'avril 2025

...ion dès le 8 avril! À la suite du grand succès remporté l’an dernier, le Marché public sera de retour avec ses produits frais, locaux et alléchants, les jeudis 28 août et 4, 11 et 18 septembre 2025 ! Vous êtes un producteur ou un commerçan...

Documents

AVIS | Règlement 403-2026

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil munici......

Documents

Édition d'avril 2026

...permettent d’accueillir des cyclistes de différents niveaux, incluant ceux utilisant un vélo à assistance électrique. Les frais d’adhésion sont de 27 $ pour les résidents et 40 $ pour les non-résidents. Les inscriptions sont en cours au velorette...

Documents

Édition de juin 2026

...ent, les écoles et les CPE 34 460 810 $ 34 500 197 $ 39 387 $0,11 % Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 2 089 956 $ 3 176 065 $1 086 109 $ 51,97 % Services rendus – loisirs, cultu...

Documents

Occupation et entretien des bâtiments

...Le fonctionnaire désigné peut, notamment: 1. Prendre des photographies et des mesures des lieux visés; 2. Prélever, sans frais, des échantillons de toute nature àdes fins d’analyse; 3. Effectuer des essais ou des relevés techniques à l’aide d’u...

Rubriques

Index des travaux et rénovations

Attention !  Certains types de travaux visant les propriétés inventoriées de valeur patrimoniale forte, supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règle......

Rubriques

Refonte du plan et des règlements d'urbanisme

Depuis 2021, une série de consultations interactives en ligne et en personne sont organisées pour vous permettre de participer activement à l’élaboration du futur plan d’urbanisme de votre municipalité. Portes ouvertes portant sur la révisi......