220 résultats pour « Séance »
-
Documents
Édition d'automne 2023
...Lundi 9 octobre PÉRIODE DES FÊTES Horaire modifié lors des jours fériés. Consultez notre site Internet pour les détails. Séances ordinaires du c onseil municipal Envie d’en savoir plus sur votre ville et sur les projets en cours ? Assistez aux...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 octobre 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2022
...é(e), consultez notre site Web à lancienne-lorette. org , menu « Conseil municipal », puis « Conseillers municipaux ». Séances ordinaires du conseil municipal Voici l’horaire des prochaines séances qui ont lieu à 19 h 30, à l’hôtel de ville s...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI
...ie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a adopté le projet de résolution n...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 novembre 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Adoption du budget 2024
...par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 381-2023
...ésentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 381 -2023 en remplacemen t...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 385-2022
...les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et l...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 386-2023
...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no386 -202 3 modifiant le Règlement...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Demande d'autorisation de démolition
...ivant : • Un bâtiment principal portant le numéro 1348 -1350, rue Saint -Jacques (Lot 1 777 910) . Qu’une séance du comité de démolition se tiendra le mercredi 17 janvier 20 2 4 , à 1 9 h 0 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...IC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 28 novembre 202 3, a adopté le projet de règlement suivant : Règlement n o...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 384-2023
...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2025
...’avenir de la ville, il servira de fondement à l’adoption de divers règlements d’urbanisme. Nous avons adopté, lors de la séance du 25 mars dernier, un nouveau règlement sur le Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicab...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)
...d’un projet d’habitation comportant 71 unités de logement , situé dans la zone C - V/B 1 . QUE lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 29 octobre 202 4 , le conseil municipal a adopté le projet de r ésolution...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 401-2025
...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 janvier 202 6, le conseil municipal a adopté le Règlement n o 401 -2025 décrétant la taxe...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 2 octobre 202 5 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...
En savoir plus -
Documents
Édition d'octobre 2025
...6533 | nst-gelais@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 – DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Séances ordinaires du conseil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en di...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 400-2025
...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 23 sept embre 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement de contrôle intérimaire...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 novembre 202 5 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé
...ésentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Que l ors de la séance ordinaire du 8 juillet 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 399 -2025 révisant le plan...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...LIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 16 décembre 202 5 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel...
En savoir plus -
Documents
Budget 2026
Service de la trésorerie SÉANCE DU CONSEIL BUDGET 2026 Fonctionnement et investissements 16 décembre 2025 Nos engagements pour une ville en santé financière ❖ Diminuer la dette du passé ❖ Payer comptant nos immobilisations (sans se r...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2026
...778 | bdumaine@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 – DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Séances ordinaires du conseil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 février 2026 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Demande d'autorisation de démolition d'un immeuble sis au 1432, rue Saint-Jacques
...meuble suivant : • Un bâtiment principal portant le numéro 1432 , rue Saint -Jacques (Lot 1 778 242 ). Qu’une séance publique du comité de démolition aura lieu le lundi 14 juillet 2025 , à 19 h00 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -L...
En savoir plus