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Édition de janvier 2018
...ne tempête d’activités pour bouger en famille! Découvrez la programmation! Détails en page 14. Inscrivez-vous avant le 18 janvier pour recevoir votre prochain compte de taxes en version électronique! Détails en page 18. JOURNAL MUNICIPAL D...
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Édition de février 2018
...de relâche débordante d’activités! Découvrez la programmation! Détails en page 14. 1er versement : Jeudi 22 février 2018 Détails en page 16. Mardi 27 février 2018, 20 h Hôtel de ville JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Rel...
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AVIS | Règlement 368-2022
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AVIS | Règlement 367-2022
...u règlement et annulation du solde résiduaire $. Ce règlement a reçu l’approbation des personnes habiles à voter le 18 mars 2022 et celle du ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 9 juin 2022. Ce règlement entre en vi...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI
...pal a adopté le projet de résolution n o 134 -23. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 8 juin 2023, à 1 6h à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de ce...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...utonomie et leurs pouvoirs (la Loi) était sanctionné par notre gouvernement provincial. En vertu de l’article 278 de la Loi , chaque municipalité peut désormais prévoir les règles régissant la passation de ses contrats don...
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Démolition d'immeubles
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE RÈGLEMENT N O 378-2023 _________________________________________ RÈGLEMENT N O 378-2023 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES _________________________________________...
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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022
...s han dicapées d u Québec et sur le site Web de la Ville de L ’Ancienne -Lorett e. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 janvier 202 2 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE PROJET DE RÈGLEMENT No 348 -20 20 __________________________________ _ RÈGLEMENT No 348 -2020 RELATIF À LA GARDE, AU CONTRÔ LE ET AU BIEN - ÊTRE ANI MAL SUR L...
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AVIS | Dépôt du rôle d’évaluation 2022
...ières de bureau. Les comptes de taxes seront expédiés dans le délai imparti. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 janvier 2022 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancie...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Co...
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Ordonnance - Article 59
Québec, le 8 avril 2024 En vertu de l'article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A -19.1), je fixe au 8 avril 2025 le délai dont dispose la Ville de L ’Ancienne- Lorette pour adopter les règlements...
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Dérogations mineures
VILLE DE QUÉBEC Arron d i ss em e nt L a u r e n t i e n RÈGLEMENT R.R.A.8V.Q. chapitre D-2 RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Codification administrative d...
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Construction
VILLE DE LANCIENNE-LORETTE R ÈGLEMENT N O V-964-89 R ÈGLEMENT DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n o V-964-89 À jour le 18 novembre 2014 MISE EN GARDE : La présente codification na pas la valeur dun...
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Zonage
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati...
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Demandes de dérogations mineures
...avec une marge de recul avant de 4,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 1 462 , rue du Canso , L’Ancienne - Lorette, lot 1 778 348 du cadast...
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Lotissement
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-963 -89 R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT Codification administrative du règlement n o V-963 -89 À jour le 25 mars 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas l...
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AVIS | Règlement 397-2025
...ôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 8 mai 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette...
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AVIS | Adoption du budget 2024
...ment sur le budget et sur le programme quinquennal d’immobilisations. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 novembre 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’...
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AVIS | Règlement 396-2025
...ôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 8 mai 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette...
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AVIS | Règlement 391-2024
...l de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures réguliè res de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 n ovembre 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -...
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Demandes de dérogations mineures
...t principal en vue d’y aménager un logement accessoire avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V- 965 -89 suivants : • Une marge de recul avant de 3,6 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètr...
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AVIS | Règlement 401-2025
...tel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 janvier 202 6 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lor...
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Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels
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Délégation, de contrôle et de suivi budgétaires
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