83 résultats pour « ordre »

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Séances du conseil municipal 2023

Mardi 10 janvier 2023, 16h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 31 janvier 2023, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 28 fév...

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Séances du conseil municipal 2022

Date Documents Séance extraordinaire Vendredi 7 janvier 2022, 12 h Ordre du jour  Procès-verbal  Vidéo Séance extraordinaire Mardi 18 janvier 2...

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Séances du conseil municipal 2024

Mardi 30 janvier 2024, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance extraordinaire Mardi 13 février 2024, 16 h Ordre du j...

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Séances du conseil municipal 2021

...Documents Séance extraordinaire Mardi 12 janvier 2021, 17 h Ordre du jour Procès-verbal  Vidéo Mercredi 26 janvier 2021, 19 h 30...

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Séances du conseil municipal 2025

...Séance extraordinaire Mardi 7 janvier 2025, 16h30 Ordre du jour  Procès-verbal Vidéo Séance régulière Mardi 28 janvier 202...

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Paix et bon ordre

...par le conseil municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la paix et le bon ordre dans les limites de la Ville de L'Ancienne -Lorette; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville...

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Informations générales

...inaires, tenues en dehors des périodes, jours ou heures prévus, visent à étudier un ou plusieurs dossiers particuliers. Ordres du jour Les ordres du jour des séances ordinaires seront publiés ci-dessous, le vendredi précédant la séance. Les...

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Édition d’octobre 2014

... formulaire spécialement identifié :  Temps-Danse : utilisez le formulaire identifié Temps-Danse, libellez votre chèque à l’ordre de Temps-Danse et postez le tout à l’adresse précisée sur le formulaire. Karaté Kyoshindo : utilisez le formulaire id...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...hauteur excédant 12 mètres doit être accompagnée d’un plan préparé et signé par un ingénieur membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec. Dans le cas où une anten ne et sa structure mesurent 12 mètres ou moins,...

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Nuisances

...voisinantes et/ou la sécurité des usagers des voies de circulation . ARTICLE 7 : La garde de tout animal de l’ordre des primates, des chéroptères, des rongeurs, des sui dés, des reptiles, des arachnidés, des félidés à l’exc eption du...

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Édition de novembre 2014

...e formulaire spécialement identifié :  Temps-Danse : utilisez le formulaire identifié Temps-Danse, libellez votre chèque à l’ordre de Temps-Danse et postez le tout à l’adresse précisée sur le formulaire. Karaté Kyoshindo : utilisez le formulaire iden...

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Édition de janvier 2014

...mité sont en baisse légère, de sorte que le manque à gagner à vous être taxé est de 774 850 $, pour une hausse de taxes de l’ordre de 2,9 %. Pour une éva- luation de 268 000 $, la hausse du compte de taxes est de 80 $. IMPORTANT Il aurait été possib...

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Édition de septembre 2014

...l’Association, à mistrallaurentien.com. Note : Les catégories sont contingentées.  La priorité est accordée en fonction de l’ordre de réception des inscriptions. Lorsque le nombre maximum de participants par catégorie est atteint, les inscriptions so...

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Édition de mai 2014

... au 1575, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette (Québec)  G2E 3J5 :  par chèque, daté du jour  de l’inscription sur notre site, à l’ordre de Ville de L’Ancienne-Lorette, en indiquant votre numéro  de référence variable ou le nom de votre enfant.  3.  En per...

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Édition d’avril 2014

... au 1575, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette (Québec)  G2E 3J5 :  par chèque, daté du jour  de l’inscription sur notre site, à l’ordre de Ville de L’Ancienne-Lorette, en indiquant votre numéro  de référence variable ou le nom de votre enfant.  3.  En per...

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Édition de printemps 2022

...nt également diffusées en direct sur notre chaîne YouTube et peuvent être visionnées en différé. Vous pouvez consulter les ordres du jour et soumettre vos questions sur le site Internet à lancienne-lorette.org. Questions, commentaires ou suggest...

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Dérogations mineures

...is du comité et, le cas échéant, de l’approbation de la commission, la demande de dérogation mineure est i nscrite à l’ordre du jour de la séance au cours de laquelle le conseil d’arrondissement doit statuer sur la demande après avoi...

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Édition de décembre 2015

...-Lorette,  à  lancienne-lorette.org, en  remplissant  le formulaire  identifié  Temps-Danse. Le chèque doit être libellé à l’ordre de Temps-Danse et être posté à l’adresse précisée sur le formulaire. • Karaté Kyoshindo : utilisez le formulaire identi...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...es de la vie quotidien ne. Ch ien d ’attaque Un chien utilisé pour le ga rdien nage qui a ttaque à vue ou sur ordre un humain ou un aut re a nimal . Con trôleur animalier Toute personne ou tout organisme ayant conclu un...

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Édition de printemps 2023

...rect ou en différé. • Mardi 30 mai 2023, à 19 h 30 • Mardi 27 juin 2023, à 19 h 30 Pour en savoir plus, pour consulter les ordres du jour et pour soumettre vos questions, visitez le lancienne-lorette.org. Journal municipal de la Ville de L’Ancie...

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Construction

...s édifices publics (chap. S- 3), les plans d'architecture doivent être signés et scellés par un membre de l'Ordre des arch itectes. Les plans doivent avoir fait l'objet d'un dépôt pour examen auprès de la Régie d u bâtiment d...

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Zonage

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......

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Édition d'hiver 2023

..., à 19 h 30 • Mardi 28 mars 2023, à 19 h 30 • Mardi 25 avril 2023, à 19 h 30 Pour en savoir plus, pour consulter les ordres du jour et pour soumettre vos questions, visitez le lancienne-lorette.org . Horaire des services municipaux Bu...