235 résultats pour « dossier en cour »
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Dossier des quotes-parts
...re | Pourvoi en contrôle judiciaire 22 novembre 2022 Jugement de la Cour du Québec | Division des petites créances - Dossier 200-32-708205-223 Opinions juridiques dans la gestion des sommes reçues 6 juillet 2021 Opinion juridique...
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Accessibilité des bâtiments municipaux
...La Hutte 1307, rue des Loisirs Est Parcours à partir du trottoir sans obstacle. Entrée sans obstacle. Rampe d’accès. Salle de bain compren...
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Répondre au constat
...ulpabilité dans les 30 jours qui suivent la date de signification. Il est possible de procéder en ligne, par la poste ou par courriel. En ligne , sur le site Web de la Ville de Québec : Transmettre un plaidoyer en ligne L...
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Nouvelles
Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures
...21 , la Cour d’appel ordonnait à la Ville de Québec de verser plus de 20 millions $ à la Ville de L’Ancienne-Lorette dans le dossier de la quote-part. Février 2022 , à la suite d’une rencontre avec la ministre des Affaires municipales et de l’Ha...
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...une prodigieuse quantité de chenilles qui mangeaient les blés et les foins, les habitants de la paroisse de Lorette eurent recours au père Chaumonot… On pria avec ferveur… Après la messe, le père, qui ne pouvait plus marcher, se fit porter sur une ém...
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Nouvelles
CONCOURS | Gagnez votre loge pour 8 personnes au Festival Lorettain!
...nt le lettrage géant du 350e avec la réponse à la question suivante « Je suis un(e) fier(ère) Lorettain(e) parce que… » pour courir la chance de remporter un prix exclusif : une loge festive réservée pour 8 personnes au Festival Lorettain, le 17 août...
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Cours de chant individuel ou en duo
HIVER 2025 Responsable du cours Jean-François McClish | 418 454-3753 | jefmclish@gmail.com Matériel à prévoir Aucun....
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Vérification aléatoire des comptes d’inscription loisirs
...es en priorité aux résidents de la Ville de L’Ancienne-Lorette, nous procédons actuellement à une vérification aléatoire des dossiers d’inscription loisirs. Si vous avez été sélectionné(e) au hasard pour cette vérification, vous recevrez...
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Cours de cuisine : tout sur le BBQ
Printemps 2025 Responsable du cours Charles Gagnon | cgfusionculinaire@gmail.com | 581-580-5854 | www.cgfusionculinaire.com Matériel à fournir...
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Politique de confidentialité
...identifier, par exemple votre prénom, votre nom, votre âge, votre numéro de téléphone, votre adresse postale, votre adresse courriel, votre adresse IP, etc. La Ville ne recueille aucune information personnelle sans votre consentement. Lors...
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Tarification et modalités de paiement
...es s'applique à tous (résidents, non-résidents et aînés). Pour bénéficier de la réduction, vous devez vous inscrire aux deux cours du combo. Aucune autre combinaison n'est possible. Prenez note qu'en cas d'annulation d'un des cours, le rabais ne s'ap...
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Réfection rue de la Ritournelle
La Ville de L’Ancienne-Lorette désire procéder à la réfection de la rue de la Ritournelle au cours des prochaines années. À cet effet, une consultation a été menée auprès des citoyens de la rue le 12 mai 2025 afin de présenter les différentes option...
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Abonnement et tarification
...ocument sera considéré comme perdu et sera facturé à l’usager le coût réel du bien plus des frais d’administration de 5$ par dossier. En cas de retour du document après facturation, seul le 5$ de frais d’administration sera payable. * Cette mesure s...
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Modalités de paiement
...de L’Ancienne-Lorette-taxes ». Le numéro de référence à fournir correspond au numéro de matricule de 18 chiffres (numéro de dossier) inscrit dans le haut de votre facture de taxes. Veuillez vous assurer des délais de traitement de votre paiement aup...
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Tarifs et options 2025
...eunes découvrent le monde artistique de façon amusante et créative. Ils apprennent tout en lâchant leur fou ! Au programme : cours de Multi-Danses (Hip Hop, lyrique, Jazz, etc.) et apprentissage de plusieurs chorégraphies de différents styles. Ils se...
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Nouvelles
Abolition des frais de retard à la bibliothèque Marie-Victorin
...ocument sera considéré comme perdu et sera facturé à l’usager le coût réel du bien plus des frais d’administration de 5$ par dossier. En cas de retour du document après facturation, seul le 5$ de frais d’administration sera payable. Amnistie des...
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Lyne Paquet
Mon parcours artistique prend naissance avec des cours de dessins offerts par Rita Lizotte, en 1987. Je poursuis ma passion durant plusieurs années et c’est au tournant de l’année 2000 que je laisse mon talent prendre de l’ampleur. Grâce aux con...
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Programmes et subventions pour rénovation et construction
...on de thermostats électroniques est offerte. En savoir plus Novoclimat Le programme Novoclimat – Maison encourage la construction de maisons neuves à haute performance énergétique, selon des exigences de construction précises. Il o...
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Escadron 921 de L’Ancienne-Lorette
...ivité physique, le tir à la carabine à air comprimé, la survie en forêt, le leadership et les techniques d’instruction, le secourisme et bien plus! En plus de l’instruction régulière, plusieurs activités optionnelles sont offertes, dont :...
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Espagnol
Printemps 2025 Responsable du cours Adriana Nuncio | nuncio.adriana@gmail.com | 418 261-5353 Prérequis Avoir suivi le cours intermédiaire...
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Pilates Yo-Vitalité
Été 2025 Responsable du cours Diane Brochu – Santé Tonix | 418 956-2582 | dibrochu@hotmail.com Matériel à fournir Bandes élasti...
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Espagnol
Printemps 2025 Responsable du cours Piedad Gonzàlez | piedadgo@yahoo.com | 581 990-8836 Prérequis Avoir suivi le cours débutant 1 ou un c...
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Espagnol
HIVER 2025 Responsable du cours Adriana Nuncio | nuncio.adriana@gmail.com | 418 261-5353 Prérequis Avoir suivi le cours débutant 2 ou un...
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Entraînement athlétique
ÉTÉ 2025 Responsable du cours Diane Brochu – Santé Tonix | 418 956-2582 | dibrochu@hotmail.com Matériel à fournir Tapis de sol...
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