85 résultats pour « Zone »

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Rinçage d’aqueduc

...re informé des dates de rinçage d’aqueduc dans votre secteur.  M'abonner aux avis Date Zones* Du 22 au 25 avril 2025 Zone B1 Zone B2...

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Modification des usages autorisés en zone R-A/A1

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État des interdictions de stationnement

Lorsqu’une opération hivernale est en vigueur dans une zone, le stationnement dans les rues y est interdit de 22 h le jour de l'interdiction à 6 h le lendemain*. En savoir plus sur les opérations hivernales Connaître ma zone d’opératio...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...de bâtiments de haute te chnologie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal...

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Édition de printemps 2023

...eux à participer au grand nettoyage annuel des sentiers et du Boisé Lorettain. Les bénévoles pourront choisir l’une des 6 zones à nettoyer en envoyant un courriel, à nettoyage.sentiers@gmail.com, et devront apporter des gants et des sacs de pou...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...ÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d...

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AVIS | Règlement 379-2023

...3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne...

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AVIS | Règlement 380-2023

...3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancien...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...l qu’ ame ndé par : Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 2 Ville de L’Ancienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ ZONES TOUCHÉES COMMENTAIRES V-1019 -91 1991 -03-26 C-V/D 1, R -A/B 21 Article 7 - 7.1.1 à 7.1.6 Règlement initi...

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Édition d'hiver 2023

...us tard à 19 h pour l’interdiction de stationnement du soir même, débutant à 22 h. Elles peuvent inclure une ou plusieurs zones à la fois. Pour connaître votre zone d’Opération hivernale, utilisez la nouvelle Recherche par adresse , au la...

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Lotissement

...collectrice est une rue qui relie l es rues locales entre elles et les raccorde à l’artère. Tout en desservant sa zone riveraine. elle répartit le trafic circulant à l'intérieur des différentes zones de la municipalité. En génér...

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AVIS | Règlement 379-2023

...RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d’...

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Zonage

...nt règlem ent comme « Annexe B » Règlement de zonage n o V-965 -89 3 Ville de L ‱Ancienne -Lorette C. Les zones soumises à des risques d‱inondation. La carte identifiant et délimitant les zones soumises à des risques...

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Dérogations mineures

...planté s de bonne foi. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 2. 3 . Une dérogation mineure peut être accordée dans toutes les zones de l’arrondissement p révues à un règlement de zonage. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 3. CHAPITRE II OBJET...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...un projet qui n’est pas au voisinage d’un cours d’eau. 3.3.4.2.1 Informations générales ▪ Numéro de la zone; ▪ type d’usage projeté et/ou existant, selon le cas; ▪ les nom s, adresse et numéro de téléphone du requé...

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Nuisances

...véhicule commercial de circ uler entre 23 h et 6 h le lendemain, sur un terrain privé localisé dans une zone résident ielle ou d’y laisser tourner le moteur. Le présent article ne s’applique pas à un véhicule...

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Édition de printemps 2022

...dures, recyclage, encombrants, branches, résidus verts) h Les coordonnées des installations municipales h La carte des zones des Opérations hivernales h Les coordonnées des organismes communautaires Pour le consulter et le télécharger, vis...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...e de bâtiments de haute te chnologie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a...

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Édition d'hiver 2024

...que Armand Viau à Québec • Ajout d'un radar pédagogique aux abords de l’école des Hauts-Clochers afin de sécuriser la zone scolaire. Communication et information • Rencontres citoyennes dans chacun des quartiers Environnement et déve...

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AVIS | Règlement 380-2023

...ÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)

...pal étudie une demande d’autorisation d’un projet d’habitation comportant 71 unités de logement , situé dans la zone C - V/B 1 . QUE lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 29 octobre 202 4 , le conseil munic...

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Demandes de dérogations mineures

...age isolé en cour arrière, alors que le Règlement de zonage no V - 965 - 89 prohibe les garages isolés dans la zone R - A/A2 . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par...