76 résultats pour « Ormes »

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Édition de printemps 2022

...u de fumées susceptibles d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes. Pour obtenir l’ensemble des normes applicables, veuillez consulter la fiche d’information disponible au lancienne- lorette.org. Garde de poules Toute pe...

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Demandes de dérogations mineures

...25 janvier 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via les plateformes numériques de la Ville ( Youtube) ou en présentiel. Ces interventions seront lues telles que formulées par le conseil...

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Prévention des incendies

...B -1.1 , r. 0.01.01) adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B -1.1). ARTICLE 8 : Les Normes applicables aux salons ou expositions s'appliquent aux salons e t expositions tenues à l'intérieur d'un...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...s �F�R�X�O�H�X�U�V��G�H��O�¶�D�I�I�L�F�K�D�J�H� - Le plan de localisation des clôtures y incluant les formes et structures, le type de matériaux ainsi que les couleurs utilisées; - Le plan général d’éclairage...

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Zonage

...es densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une...

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Construction

...it. De ce fait, toute modification ou addition auxdits tableaux, plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être fa ite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlem...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un immeu...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...De ce fait, toute modification ou addition auxdits t ableaux, plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement....

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...Ville de L’Ancienne -Lorette s’assure de maint enir à jour ses mécanismes de gestion contractuelle selon les normes juridiques et comptables évolutives , afin de remplir une offre de service efficace envers ses citoyens tou...

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Édition d'hiver 2023

...nements relatifs à une résidence sur une mme page; Les liens rapides vers les pages les plus consultées; Le respect des normes d’accessibilité pour les personnes en situation de handicap visuel. Des fonctionnalités supplémentaires seront...

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Édition de novembre 2014

...tés,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifié,...

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Édition d’octobre 2014

...s,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifié...

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Édition de mai 2014

...u  cours  du  mois  de  juin. Vérifiez  bien  la  confirmation  reçue  afin que les  informations  qui  y  figurent  soient  conformes  à  vos choix. Un document com plet  (document  d’information  aux parents)  vous  donnant les principales informations...

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Édition d’avril 2014

...u  cours  du  mois  de  juin. Vérifiez  bien  la  confirmation  reçue  afin que les  informations  qui  y  figurent  soient  conformes  à  vos choix. Un document com plet  (document  d’information  aux parents)  vous  donnant les principales informations...

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Édition de mars 2014

...lunche animée, très populaire au Japon. Les cuistots en her- be auront la chan- ce  de  concocter différents  aliments aux  formes  amusantes,  qu’ils  pourront rapporter  à  la  maison.  Apportez  votre tablier! Avec Le Croquignolet. Clientèle :  10...

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Édition de décembre 2015

... responsable du cours. INFORMATION AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR –  Adultes   Apprendre à faire des choix harmonieux de matériaux\b formes et couleurs selon les principes de base de  décoration  et  des  tendances  actuelles\b  élaborer  et  planifier  un  é...

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Édition de novembre 2015

...activités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2015 Pour 2015, un budget de 29 817 500 $ a été adopté, ce qui a nécessi...

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Lotissement

...des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une p...

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Édition d'été 2023

...maintenir l’attrait, la qualité de vie et la sécurité sur le territoire lorettain, il est essentiel de respecter certaines normes en matière d’aménagement. Exigences concernant la sécurité des piscines résidentielles Vous êtes propriétaire d’une...

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Édition d’été 2022

...les piscines creusées et semi-creusées, un délai de deux ans a été accordé aux propriétaires concernés pour la mise aux normes de leur cour qui devra être réalisée au plus tard le 1 er juillet 2023. NOUVELLES RÈGLES EN MATIÈRE DE CONTRÔLE DE...

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Édition d'été 2025

...ne envie de danser ! 20 h 30 2Frères Avec plus de 275 000 albums vendus en carrière, 70 millions d’écoutes sur les plateformes en ligne et 14 chansons #1 à la radio, le duo 2Frères n’a plus besoin de présentation ! Le duo sympathique hautement...

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Édition de juin 2026

...oches. Quelques gestes simples peuvent vous aider à réagir efficacement : Faire un plan familial S’abonner à nos plateformes de communication Préparer deux trousses d’urgence Découvrez tous nos conseils de prévention Avis important Col...

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Présentation du rapport financier 2025

...fs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne-Lorette au 31 décembre 2025, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public. » Présentation sommaire du rapport financier Fonctionnement Fait...

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Occupation et entretien des bâtiments

...’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS EN REMPLACEMENT DU RÈGLEMENT N°159-2011 BUT DU RÈGLEMENT: Le présent règlement prévoit des normes visant à assurer la préservation et la pérennité des bâtiments sur l’ensemble du territoire. Ilvise également àce que...

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AVIS | Règlement 403-2026

...cupation et l’entretien des bâtiments en remplacement du règlement n°159 -2011 . Que c e règlement prévoit des normes visant à assurer la préservation et la pérennité des bâtiments sur l’ensemble du territoire. Il vise également à ce...