108 résultats pour « Liste »

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Conditions pour avoir le droit de voter

Pour voter, vous devez vous assurer d’être bien inscrit sur la liste électorale de la Ville de L’Ancienne-Lorette . Vous pouvez vérifier dès maintenant votre inscription auprès de Élections Québec : Vérifier mon inscription à la list...

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AVIS | Révision de la liste électorale 2025

AVIS PUBLIC DE LA RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 202 5 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée , président e d’élection, que : 1. La liste électorale municipale a été déposée au bur...

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Bureaux de vote itinérant

...vote itinérant (dans leur RPA ou CHSLD) lorsque les conditions suivantes sont remplies: Ils sont inscrits sur la liste électorale à titre de personne domiciliée; Ils (ou leur proche aidant) en a fait la demande au président d’élection...

Nouvelles

Élections : La distribution des cartons d'élection est terminée

...naissance ou votre adresse, vous devez vous présenter à la commission de révision  afin de pouvoir vous inscrire sur la liste électorale ou faire modifier votre inscription et pouvoir voter lors des élections.  S'inscrire ou modifi...

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Édition d’hiver 2022

...t changer ma vie… » Elle a d’abord enregistré les histoires de ses grands-parents sur sa petite enregistreuse de journaliste, avant de faire tout un travail de scénarisation. Elle a par la suite offert à ses grands-parents un chapitre à la...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...es présentes, donné de ce qui suit aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de L’Ancienne -Lorette (la « Ville »): 1. Lors d'une séance...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...BLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation référendaire L a Ville étudie une demande de modifi...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...LIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation référendaire L a Ville étudie une demande de mo...

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Prévention des incendies

...Le propriétaire d'un bâtiment doit fournir, sur demande du préventionniste , u ne attestation émise par un spécialiste en la matière ou un organisme reconnu, à l'effet qu'un matériau, un élément de construction, un apparei...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...______________________ ____ Me Marie -Hélène Sa vard, av ocate Greffi ère par int érim 16 Annexe A Liste non ex hausti ve des animau x sauvag es Tous les r ap ac es (exemple : fauc on) Tous le s arthropodes ven i...

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Paix et bon ordre

...ns une rue. ARTICLE 1 8 : Il est interdit d'obstruer, de gêner ou de nuire au passage des piétons et d es cyclistes ou à la circulation des véhic ules routiers, de quelque manière qu e ce soit, dans toutes les rues et endroits p...

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Nuisances

...ou rat ne doit subs ister sur l’immeuble. L’exterminat ion ou la dératisation doit être effectuée par un spécialiste dans le dom aine. Le tout est au frais du propriétaire, locataire ou occupant de l’immeuble. ARTICLE 30....

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...à la suite d’une demande de soumissions publique ou de l’attribution d’un contrat (article 573.3.1.3) ainsi que la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ octroyés au cours de l’année 20 21...

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Édition de printemps 2022

...nt également la sécurité des jeunes fréquentant l’école des Hauts-Clochers, notamment grâce au réaménagement des accès cyclistes et piétonniers. La Ville effectuera également la réfection des rues Grand Pré, du Couvent, St-Jacques et Créneau, a...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...les présentes, donné de ce qui suit aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de L’Ancienne -Lorette ( la « Ville »): 1. Lors d'une séance ext...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...les présentes, donné de ce qui suit aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de L’Ancienne -Lorette (la « Ville »): 1. Lors d'une séance ext...

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

...-V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire Objet du projet et demande d’approbation référendaire L a Ville de L’Ancienne- Lorette étudie une...

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AVIS | Règlement 379-2023

...BLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation référendaire L a Ville étudie une demande de modifi...

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Édition d’octobre 2014

...es villes défusionnées. Contrats municipaux Afin de se conformer à l’article 474,1 de la  Loi sur les cités et villes, la liste des contrats  de  2  000  $  et  plus  accordés  à  un  même  fournisseur,  lorsque  ces contrats comportent une dépe...

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Édition de septembre 2014

...des inscriptions. Lorsque le nombre maximum de participants par catégorie est atteint, les inscriptions sont placées sur une liste de réserve. Les inscriptions sont conditionnelles à l’implication d’entraîneurs bénévoles pour chacune des équipes. OPT...

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Édition de juin 2014

...on de soccer du Mistral Laurentien .  . Steve Gauvin . . . . . . . . . . . . 418 977-7228 www.mistrallaurentien.com Club cycliste Vélorette .  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Gilles Aubé. . . . . . . . . . . . . .  418 828-2404 www.velorette....

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Édition de mai 2014

...on de soccer du Mistral Laurentien .  . Steve Gauvin . . . . . . . . . . . . 418 977-7228 www.mistrallaurentien.com Club cycliste Vélorette .  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Gilles Aubé. . . . . . . . . . . . . .  418 828-2404 www.velorette....

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Édition de printemps 2023

...lement façonné le Québec avec ses explorations et ses recommandations. Au sujet du conférencier Robert Fleury est un journaliste retraité du Journal Le Soleil, également auteur de Basse-Ville. Il a été un collaborateur régulier à diverses émissi...