107 résultats pour « Gard »

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

AVIS PUBLIC Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ord...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...PROJET DE RÈGLEMENT No 348 -20 20 __________________________________ _ RÈGLEMENT No 348 -2020 RELATIF À LA GARDE, AU CONTRÔ LE ET AU BIEN - ÊTRE ANI MAL SUR LE TERRITOIRE D E LA VILLE DE L ’ANCIENNE -LORETTE __ __ _...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...

Rubriques

Règlement

...cernant la gestion et le contrôle des chiens en vigueur, telles que stipulées dans le Règlement no 348-2020 relatif à la garde, au contrôle et au bien-être animal. Promenade des chiens Dans un endroit public, sauf dans le cas d’exceptio...

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Édition d’hiver 2022

...ffert à ses grands-parents un chapitre à la fois pour leur anniversaire de mariage. C’était un projet qui, selon elle, gardait son grand-père en vie. Elle tient à rappeler l’aspect familial du projet, autant dans son contenu que dans sa cré...

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Paix et bon ordre

...BON ORD RE Codification administrative du règlement n o 107 -2009 À jour le 24 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un te xte officiel. Il faut donc se référer aux règlements or...

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Demandes de dérogations mineures

...enveloppe extérieure du bâtiment seront effectués :  Revêtement extérieur vertical en acier, ainsi que la structure et les gardes corps des balcons seront peints de couleur noir.  Certains panneaux d’intimité entre les balcons seront retirés pour...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour le 17 mars 2017 MISE EN GARDE : La prés ente codification n’a pas la �Y�D�O�H�X�U� �G�¶�X�Q� �W�H�[�W�H� �R�I�I�L�F�L�H�O�� �,�O� �I�...

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Zonage

...AGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codification n‱a pas la valeur d‱un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux...

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Construction

...MENT DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n o V-964-89 À jour le 18 novembre 2014 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements or i...

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Dérogations mineures

...Codification administrative du règlement R.R.A.8V.Q. chapitre D-2 À jour le 27 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements or...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...adopté le 25 mai 2021 , par la résolution 112 -21 , sa procédure concernant le traitement des plaintes à l’égard du processus de demandes de soumissions publiques et des avis d’intention de conclure un contrat de gré à gré...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...Codification administrative du règlement n o 86 -2008 À jour le 25 janvier 202 2 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements or...

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Nuisances

...NUISANCES Codification administrative du règlement n o 56 -2007 À jour le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officie l. Il faut donc se référer aux règlements or...

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Comité consultatif d'urbanisme

...Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements ori...

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Édition de novembre 2014

...maines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  vos perceptions  à  l’égard  de  votre  Ville.  Nous vous  remercions  sincèrement  pour  votre implication  et  soyez  assurés  que  les résultats,...

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Édition de printemps 2022

...ctures et activités offertes sur son territoire, la Ville de L’Ancienne-Lorette adopte chaque année un plan d’action à l’égard des personnes handicapées. VOICI UN APERÇU DES PRINCIPALES MESURES ENVISAGÉES POUR L’ANNÉE 2022 : h Rendre le site We...

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Édition de septembre 2014

...site Internet prévaut à celle indiquée dans ce document. Programmation  des loisirs Programmation  des loisirs Automne 2014 GARDIENS AVERTIS  — 11 ans \bt plus \be cours, élaboré et accrédité par la \broix-Rouge, vise l’acquisition de connaissances...

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Édition de juin 2014

...s Bib\bioconte Reprise de la rencontre d’avril : Le vendredi 6 juin à 9 h. Bienvenue aux familles et aux petits groupes de  garderies!  Inscription  obligatoire  une semaine avant l’activité. Places limitées. Clientèle : 18 mois à 5 ans Durée : 60 m...

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Édition de mai 2014

...tre-Dame, L’Ancienne-Lorette, porte # 13 (stationnement à gauche de la Polyvalente) HORAIRE DU CAMP DE JOUR ET DU SERVICE DE GARDE Un service de garde (accueil et départ) est offert de 7 h à 9 h et de 16\  h à 18 h. Il est à noter que le  service de ...