171 résultats pour « Conseil municipale »
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Séances du conseil municipal 2023
Mardi 10 janvier 2023, 16h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 31 janvier 2023, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 28 fév......
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Séances du conseil municipal 2022
Date Documents Séance extraordinaire Vendredi 7 janvier 2022, 12 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance extraordinaire Mardi 18 janvier 2......
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Séances du conseil municipal 2021
Date Documents Séance extraordinaire Mardi 12 janvier 2021, 17 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mercredi 26 jan......
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Séances du conseil municipal 2024
Mardi 30 janvier 2024, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance extraordinaire Mardi 13 février 2024, 16 h Ordre du j......
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Séances du conseil municipal 2025
Séance extraordinaire Mardi 7 janvier 2025, 16h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance régulière Mardi 28 janvi......
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Séances du conseil municipal 2026
Séance extraordinaire Mardi 16 janvier 2026, 16 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance régulière......
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Événements
Séance ordinaire du conseil municipal
Ordre du jour L'ordre du jour de la séance sera publié sur la page Séances du conseil municipal , le vendredi précédant la séance. Consulter l'ordre du jour Assistez à la séance du conseil municipal 📍En personne, à l'hôtel de......
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Séance ordinaire du conseil municipal
Ordre du jour L'ordre du jour de la séance sera publié sur la page Séances du conseil municipal , le vendredi précédant la séance. Consulter l'ordre du jour Assistez à la séance du conseil municipal 📍En personne, à l'hôtel de......
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Séance ordinaire du conseil municipal
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Séance ordinaire du conseil municipal
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Séance ordinaire du conseil municipal
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Conseil municipal
Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect......
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Rôle et responsabilités du conseil municipal
...ités et villes ou le Code municipal du Québec , de même que par certaines lois connexes, comme la Loi sur la fiscalité municipale et la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme . Ainsi, le conseil peut décider des orientations pour divers as...
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Séances du conseil municipal
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Élections municipales
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Nouvelles
BUDGET 2024 | Maintien du compte de taxes le plus bas possible ✅
Le conseil municipal a adopté le mardi 12 décembre un budget équilibré pour l’année 2024, totalisant 37,1 M $ . En croissance de 1,7 M $ par rapport à l’exercice précédent, ce budget s’appuie sur une gestion rigoureuse des finances publiques .......
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Nouvelles
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Date limite de mise en conformité : reportée en 2026 Le Gouvernement du Québec rappelle que toutes les piscines résidentielles extérieures (creusées, hors terre, semi-creusées ou démontables) doivent être conformes aux normes de sécurité......
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Index des travaux et rénovations
Attention ! Certains types de travaux visant les propriétés inventoriées de valeur patrimoniale forte, supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règle......
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Nouvelles
ÉLECTION | Assermentation du conseil municipal 2025-2029
Le lundi 10 novembre s'est tenue la cérémonie d'assermentation des élus, officialisant la formation du conseil municipal de L'Ancienne-Lorette pour le mandat 2025–2029. Élus le 2 novembre dernier, le maire ainsi que les cons......
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Gaétan Pageau
...te depuis décembre 2020. Auparavant conseiller municipal pendant sept ans, il s’est toujours intéressé à la politique municipale et participe activement et positivement au développement de la ville et à l’amélioration de la qualité de vie des...
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Émission des comptes de taxes municipales
Les factures de taxes municipales sont émises au début de chaque année, vers la fin du mois de janvier. Elles sont déposées dans le compte citoyen des personnes ayant adhéré au compte de taxes électronique ou expédiées par la poste. Si vo...
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Répondre au constat
...ou la formule de réponse apparaissant au bas du constat dûment rempli peut être transmis : par courriel à courmunicipale@ville.quebec.qc.ca par la poste ou remis en personne à l’un des deux centres de service de la Cour municipa...
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Mélinda Morissette
...orissette@lancienne-lorette.org Téléphone : 581 986-4908 Mandats et responsabilités des orientations municipales Culture, loisirs et vie communautaire Environnement et qualité de vie Participation citoyenne...
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Paiement des taxes municipales
...t en 4 versements - Sans intérêt La Ville de L’Ancienne-Lorette propose à ses citoyens d’acquitter leur compte de taxes municipales en 4 versements sans frais ni intérêt . Si le montant du compte de taxes est de 300 $ ou moins, le paiement comp...
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Service conseil en rénovation
En savoir plus Pour demander une consultation avec le Service d’aide conseil en restauration patrimoniale, veuillez-vous adresser au Service d’urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org .
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