461 résultats pour « conseil de ville »

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Édition d’avril 2014

... JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     AVRIL 2014     |     VOLU\bE 9 NU\bÉRO  3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 29 avrilà 20h CONGÉ DE PÂQUES À l’occasion du congé de Pâques, les services administratifs de la Ville seront ...

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Édition de février 2014

...ivière. Au plaisir! Le maire,  Émile Loranger, ing. F\bstival d\bs n\big\bs d\b L’Anci\bnn\b-Lor\btt\b PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 février à 20h PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES 1erversement : 27 février 2014 2eversement : 29 mai 2014 3evers...

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Édition de janvier 2014

...    VOLUME 8 NUMÉRO 11 11 Bonne et heureuse année 2014     \banté, bonheur et prospérité à toutes et à tous Les membres du conseil municipal Bonjour, Dans toutes les villes, la préparation du budget constitue l’évènement le plus marquant et le plu...

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Édition de décembre 2015

... Fermés du 24 au 28 décembre\: et du \b1 décembre au 4 janvier. Ho\bai\be des fêtes 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCES DU CONSEIL Séance extraordinaire Présentation du budget 2016 Mardi 8 décembre, 19 h 30 Hôtel de ville Séance ordinaire Mardi 15...

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Édition de novembre 2015

...rt de l’auditeur Le rapport financier 2014, pour l’exercice qui se termine le 31 décembre, a été déposé par la trésorière au conseil municipal en date du 28 avril 2015, dans le respect de la loi. Il était accompagné du rapport de l’auditeur indépenda...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...-965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C 1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 29 mars 202...

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Édition d’octobre 2015

...d’évaluation 2016\b2017\b2018 Page 16 Nouvelle rubrique Santé et vie active PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCE DU CONSEIL Mardi 27 octobre, 20 h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de L’Ancienne-Lorette. \b...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 sep tembre 2022 à 1 9...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...de L’Ancienne -Lorette (la « Ville »): 1. Lors d'une séance extraordinaire qui a eu lieu le 1er mars 202 2, le conseil municipal a adopté le Règlement no 365 -2022 décrétant un emprunt et une dépense de 4 714 000 $...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30...

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Nuisances

...7 et 8. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de l a séance tenue par le conseil municipal le 10 juillet 2007; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette...

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Plan de soutien et programme d'aide aux entreprises de la Ville de Québec en lien avec la pandémie

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Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne- Lorette, lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 9 mars 202 2 à 19 h 30 à l...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 31 mai 202 2 à 19 h 30 à...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de sa séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 11 aout 202 2 à...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...de L’Ancienne -Lorette ( la « Ville »): 1. Lors d'une séance extraordinaire qui a eu lieu le 1er mars 202 2, le conseil municipal a adopté le Règlement no 366 -2022 décrétant des dépenses visant des travaux de réfection...

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Édition de juin 2015

...  |     VOLU\T\bE 10 NU\bÉRO 511 Mot  du maire Mot  du maire JOURS FÉRIÉS PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCES DU CONSEIL Mardi 30 juin, 20 h  Mardi 28 juillet, 20 h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de ...

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Demandes de dérogations mineures

...IS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mar...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...tractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2 RAPPORT ANNUEL 202 1 SUR L’APPLICATION DU RÈGLEMENT SUR LA GESTION...

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AVIS | Règlement 360-2021

...re de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté le Règlement no 360 -21 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que...

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AVIS | Règlement 361-2021

...re de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté le Règlement no 361 -2021 modifiant le Règlement relatif aux permis et certificats...

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AVIS | Règlement 362-2021

...re de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté le Règlement no 362 -2021 modifiant le règlement n o V-613 abrogeant le règlement...