586 résultats pour « Les »

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Zonage

...vise à as surer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de l a...

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Paix et bon ordre

...seil municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la paix et le bon ordre dans les limites de la Ville de L'Ancienne -Lorette; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancie...

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Prévention des incendies

...prévention des incendies du Conseil national de recherches Canada incluant ses modifications de juin 1999 et celles de juin 2002. Cuisini ère : appareil de cuisson comportant une surface de chauffe et un ou plusieurs fours....

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Comité consultatif d'urbanisme

...ÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES V-613 1982 -03 -15 L’article 10 du règlement V -613 modifié afin de remplacer les mots quatre (4) membres par les mots trois (3) membres. V 768 -83 1984 -01 -03 L’article 5 du r...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 31 mai 202 2 à 19 h 30 à...

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Lotissement

...Le règlement vise à assurer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de la...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...e. 361 -2021 2022 -01 -25 Abrogat ion de l ’article 3.3.2 Remplacement de l ’article 3.3.2 CONSIDÉRANT les dispositions prévues à la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. 19) et à la Loi sur l’aménagement...

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Édition d'hiver 2023

...e anniversaire de fondation : une soirée festive et mémorable! Détails en page 7 Budget 2023 Découvrez les nouvelles fonctionnalités de notre site Internet! 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancien...

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition d'un immeuble sis au 1432, rue Saint-Jacques

...PUBLIC DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’UN IMMEUBLE SIS AU 1432 , RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu’une demande d’autorisation de démolition a été faite en conformité avec le Règlement...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du...

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Édition de juin 2017

11 À l’occasion des fêtes nationales du Québec et du Canada, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés les vendredis 23 et 30 juin. Les collectes seront maintenues selon l’horaire habituel. En cas d’urgence...

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Édition de septembre 2018

...I 25 SEPTEMBRE, 20 H Hôtel de ville Consultez l’ordre du jour sur notre site Internet, à lancienne-lorette.org. NOUVEAU! Les inscriptions s’effectuent désormais à partir du Dossier Citoyen. DÉBUT DES INSCRIPTIONS LE MARDI 4 SEPTEMBRE, 8 H 30....

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Édition de janvier 2017

...MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Découvrez la programmation!Détails en page 13. Festival des neiges Surveillez les alertes!Détails en page 15. Opération hivernale Mardi 31 janvier, 20 h | Hôtel de ville Calendrier des séances ordin...

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Édition de février 2017

...CIENNE-LORETTE Consultez la programmation en page 14. Semaine de relâche Information en page 16. Compte de taxes municipales Mardi 28 février, 20 h | Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal Chères Lorettaines, Chers Lorettains...

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Édition de mars 2017

...ant la semaine de relâche. Voir en page 12. Aquagym Élise Marcotte N’oubliez pas de changer l’heure et de vérifier vos piles de détecteurs de fumée! Dimanche 12 mars Mardi 28 mars, 20 h Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal JO...

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Édition d’avril 2017

11 15 avril Date limite pour enlever les garages et abris d’auto temporaires Mardi 25 avril, 20 h Hôtel de ville Inscription dès le 18 avrilDétails en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE L...

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Édition de mai 2017

13 Lundi 22 mai À l’occasion de la Journée nationale des patriotes, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. En cas d’urgence : 418 872-8450 Jour férié 25 mai Taxes municipales - Deuxième versement...

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Édition d’août 2017

...ANCIENNE-LORETTE | AOT 2017 | VO LUME 13 NUMRO 313 Début des inscriptions le 5 août . Découvrez la progr ammation et les nouveautés en page 17 . Inscription aux activités de loisirs JOURNAL MUNICIP AL DE LA VILLE DE  L’ANCIENNEL ORETTE...

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Édition de juin 2018

...ILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE De juin à août, profitez d’une foule d’activités gratuites! Détails en page 12. Activités estivales gratuites Lundis 25 juin et 2 juillet À l’occasion de la Fête nationale du Québec et de la Fête du Canada, les bureaux...

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Édition de septembre 2017

13 Lundi 4 septembre : À l’occasion de la fête du Travail, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 5 septembre....

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Édition d’octobre 2017

15 Lundi 9 octobre : À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chèr...

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Édition de novembre 2017

...ril 2017, dans le respect de la loi. Il était accompagné du rapport de l’auditeur indépendant. Selon l’avis de ce dernier, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Vill...

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Édition de décembre 2017

13 MOT DU MAIRE Chères Lorettaines, Chers Lorettains, À la suite des élections municipales du 5 novembre dernier, les membres du conseil et moi tenons à vous remercier chaleureusement pour votre confiance et votre soutien. J’entame mon\ 9 e...

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Édition de janvier 2016

...L Mardi 26 janvier, 20 h Bibliothèque Marie-Victorin PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai OPÉRATION HIVERNALE Surveillez les alertes! Page 14 PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai FESTIVAL DES NEIGES Consultez la programmation Page 17 Bonjour,...

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Édition de mars 2016

...IPTION. DOSSIER LOISIRS OBLIGATOIRE. Détails en page 16. Chers Lorettaines, Chers Lorettains, Je remercie chaleureusement les familles qui ont bravé la froidure de l’hiver, les 13 et 14 février derniers, pour venir s’amuser au Festival des neiges...