340 résultats pour « Date pour garage de toile »
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Poêles et foyers intérieurs
...n d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes. Principales dispositions Le propriétaire qui procède à l’i...
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Heure de tonte de gazon
Quelles sont les heures autorisées pour la tonte de gazon? Lundi au vendredi 7 h à 21 h Samedi et dimanche 9 h à 17 h
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Tuyauterie gelée
...situé à l’extérieur des limites de votre terrain, communiquez rapidement avec le Service des travaux publics. Pour permettre une intervention rapide, assurez-vous que le regard d’inspection, situé au sous-sol, près de votre entrée d’ea...
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Dossiers juridiques
... 6 mai 2024 Jugement de la Cour d'appel 22 janvier 2024 Jugement de la Cour supérieure | Pourvoi en contrôle judiciaire 22 novembre 2022 Jugement de la Cour du Québec | Division des petites créances - D...
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Règlement
...Chiens déclarés dangereux Lorsqu’une ville a des motifs raisonnables de croire qu’un chien constitue un risque pour la santé ou la sécurité publique, elle peut exiger au propriétaire ou au gardien du chien de le soumettre à un examen au...
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Items permis et interdits
...bsp; (dans les sections identifiées ) ✓ ✓ Chariots pour enfants ✓ ✓ Chiens ✓...
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Horaire des spectacles
...Smash Mouth 22 h 15 Feux d'artifice Restez sur place, devant la scène principale pour observer les feux d'artifice. 22 h 30 TIZI et Carl Müren (Beat to beat)...
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Séances du conseil municipal 2021
Date Documents Séance extraordinaire Mardi 12 janvier 2021, 17 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mercredi 26 jan......
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Avis et rappels
Plusieurs moyens d'être informés 📩 Courriel 💬 SMS Nouveau! 📞 Appel automatisé Nouveau! Recevez seulement ce qui vous concerne Nouveau! Que ce soit un avis d’ébullition, un rinçage d’aqueduc, ou une......
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Sentiers de vélo de montagne
...te Avis aux cyclistes La pratique du vélo de montagne comporte des risques de blessures graves ou mortelle. Pour votre sécurité et celle des autres, respecter ces consignes et règlements. Il est strictement interdit de :...
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Un menu, tous vos services en ligne!
Retrouvez également Gestipattes dans le menu du portail citoyen pour gérer vos licences animalières rapidement et facilement! Portail citoyen
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Infrastructures de mobilité
...tures de mobilité ont un impact significatif sur la sécurité routière. En effet, les infrastructures telles que les passages pour piétons, les trottoirs et les pistes cyclables permettent de séparer les différents usagers de la route et jouent un rôl...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...vier 20 24, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 4. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...28 janvier 2025, le conseil municipal a adopté un plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap, pour l’année 2025. Ce plan d’action vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation...
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Édition de septembre 2018
...lics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 4 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Prochaine séance du conseil municipal Activités de la bibliothèque Taxes municipales J...
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Construction
...es, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être fa ite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlement. 1.7 D IMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employées dans le p...
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Édition d’avril 2017
11 15 avril Date limite pour enlever les garages et abris d’auto temporaires Mardi 25 avril, 20 h Hôtel de ville Inscription dès le 18 avrilDétails en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE L...
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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
...vier 20 23, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 3. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...
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Zonage
...s, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlement. 1.7 DIMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employé es dan...
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Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l'année 2026
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Édition de juin 2018
...e du Québec et de la Fête du Canada, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Mardi 26 juin, 20 h Hôtel de ville Mardi 31 juillet, 20 h Hôtel de ville Consultez les...
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Édition d'avril 2026
...durée, ce qui nous a permis de profiter allègrement de la saison Le printemps s’annonce tout aussi agréable que dynamique pour notre communauté. Je vous invite à profiter pleinement de nos magnifiques infrastructures, notamment du corridor Lor...
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Édition de septembre 2017
...blics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 5 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, Ch...
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Édition de juin 2017
...22 h 30 Mike Sickini SCÈNE FAMILIALE 10 h Ari cui cui 11 h 15 Mélou 13 h A\bchoum 12 AOÛT 2017 9 H À 16 H AC\bIVI\bÉS POUR \bOUS GRATUIT! LANCIENNE-LORETTE.ORG | Mardi 27 juin, 20 h Hôtel de ville Mardi 25 juillet, 20 h Hôtel de ville C...
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Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022
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