326 résultats pour « Cour avant »

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Édition de mai 2014

...s. Attention! Un écocentre n’est pas un dépotoir ni une déchetterie. Les chargements peuvent être refusés de 15 à 30 minutes avant la fermeture, pour permettre à l'écocentre de fermer à l'heure prévue. Vous pouvez apporter vos matières dans n’importe...

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Édition d’avril 2014

...En personne, à l’hôtel de ville au 1575, rue Turmel : en argent, par Interac ou par chèque. Les frais doivent être acquittés avant la fin de la période d’inscription, soit le 23 mai 2014.  Vous  pouvez payer en deux versements si le total des coûts d’...

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Édition de mars 2014

...vendredi 21 mars à 9 h. Bienvenue aux familles et aux petits groupes  de  garderies!  Inscription obligatoire  une  semaine  avant l’activité. Places limitées. Clientèle :   18 mois à 5 ans Durée :        60 minutes CONFÉRENCE 25 mars, 19 h 1 001 ac...

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Édition de février 2014

...e  la  culture  de  L’Ancienne-Lorette  durant  l’an 2015  doivent  faire  parvenir  leur  dossier  de  candidature complet  avant  le  vendredi  6  juin  2014  16  h  30 à l’adresse suivante : Maison de la culture de L’Ancienne-Lorette A\bS de Claud...

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Édition de janvier 2014

...                                                  2013                              2014 - Taxes 24 811 000 $24 840 150 $   (avant augmentation) - Tenant lieu de taxes 379 100 $342 900 $ - Services rendus 536 029 $632 400 $ - Droits de mutation 544 2...

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Édition de décembre 2015

...rticipé très activement et très positivement aux rencontres de négociation afin d’en arriver à trouver un terrain d’entente  avantageux  pour  les  trois  villes  de  l’agglomération,  soit  :  Québec,  Saint-Augustin-de-Desmaures  et L’Ancienne-Lore...

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Demandes de dérogations mineures

...par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 29 novembre 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du...

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Paix et bon ordre

...nde des autorités de la Ville . No nobstant ce qui précède, sauf pour des travaux d ’utilité publique, il est inter dit, avant 7 h et après 21 h du lundi au vendredi, ainsi qu ’avant 9 h et après 1 7 h les samedis et dimanches,...

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Demandes de dérogations mineures

...stre du Québec : permettre l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 6,1 mètres ;...

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AVIS | Règlement 379-2023

...nt par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil m...

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Édition d'automne 2023

...e-Dame Comme vous le savez, j’ai la chance d’être native de L’Ancienne-Lorette, car déjà plusieurs générations y vivaient avant moi. En cette année du 350 e, 4 générations de ma famille se sont réunies pour entendre ma grand-mère âgée de 91 an...

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Démolition d'immeubles

...d’autres dispositions législatives (RLRQ, 2021, c. 10) qui impose à l’ensemble des municipalités d’adopter, avant le 1 er avril 2023, un règlement de démolition visant minimalement les immeubles patrimoniaux. Afin de p...

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Demandes de dérogations mineures

...r courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127 , poste 1197, et ce, avant le 29 ao û t 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conse...

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Demandes de dérogations mineures

...,3 mètre de la limite latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 0,6 mètre ; • La construction d’un avant - toit situé 0,1 mètre de la limite latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 0,3 mètre . - Pr...

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Édition de printemps 2023

...tre environnement et son voisinage. Connaître ses voisins et entretenir de bonnes relations avec eux comporte de nombreux avantages pour votre qualité de vie et votre sécurité. Entre voisins, on peut se rendre service : s’échanger des outils, ve...

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AVIS | Règlement 378-2023

...immeubles comportant au moins un logement à moins que le requérant puisse démontrer la nécessité ou les avantages d’une démolition. Il vise également à encadrer la réutilisation du sol dégagé préalablement à l’émis...

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AVIS | Règlement 380-2023

...nent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipa...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...t de salu brité . Les excr éments doive nt être retirés quotidiennemen t et être dé pos és dans un sac hydro fuge avant d ’être jeté s dans u n sac à or dure s. Auc une o deur liée à ce tte ac tiv ité ne d oit être pe rcepti ble à...

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Demandes de dérogations mineures

...r courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 mars 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conse...

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Demandes de dérogations mineures

...les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Une marge de recul avant pour le bâtiment principal de 5,4 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres ) ; • D e...

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Édition d'hiver 2023

...Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains Permettez-moi avant tout de vous souhaiter, au nom de tous nos employés et de tous les membres du Conseil municipal, une année 2023 r...

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Lotissement

...un lot qui ne respecte pas les conditions suivantes : Usages Largeur minimale du lot mesurée à la ligne avant (mètres) h1-1 15,0* h1-2 12,5 * Font exception à cette règle les lots situés à l'intérieur des zones C -V/A...

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Prévention des incendies

...une issue. ARTICLE 12 : Le modèle d'une targette de sû reté doit être approuvé par un préventionniste avant qu'elle ne soit installée sur une porte d'issue. Le préventionniste approuve le modèle de targette lorsque cel...

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Construction

...aux dispositions du présent article. Tout détecteur de fumée doit être installé et en ét at de fonctionner avant que ne soient terminés les travaux de construction du bâtiment, l es travaux de modifications substantielles au...

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Dérogations mineures

...la loi. Le paiement du montant requis doit être en la possession de la Ville de L’Ancienne -Lorette avant la transmission de la résolution faisant état de la décision du conseil municipal sur la dérogation....