309 résultats pour « terrain zone ville »

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Demandes de dérogations mineures

...de 2 mètres . Croquis d’implantation Éléments dérogatoires Diamètre 15 pi Diamètre 15 pi Marquage approximatif sur le terrain

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Édition d'hiver 2025

...ent et un bras de décharge  S tabiliser les talus par enrochement végétalisé  V égétaliser les rives et les terrains municipaux  E ffectuer la réfection des conduites souterraines dans certains secteurs  R éaménager u...

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Édition d'été 2025

...res) 694 244 $ Véhicules (camionnettes Maverick et camions F250) 354 206 $ Ameublement et équipements informatiques 71 963 $ Terrains (parcelle projet Abris-bus) 11 026 $ To t a l 13 832 428 $ Sources de financement Paiements comptants d’immobilisati...

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Demandes de dérogations mineures

...e, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 0, 6 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prohibe l’implantation d’une remise en cour avant se...

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AVIS | Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise, non-domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette

...ux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise , non -domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne -Lorette AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, président e d’élection :...

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Demandes de dérogations mineures

...6,82 mètres . Extraits de la résolution n ° 103 -18 Implantation Élément dérogatoire Certificat de localisation Relevé terrain du 18 octobre 2018 (suite aux travaux)

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Demandes de dérogations mineures

...présence d’un escalier et d’une galerie en cour avant situés à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de terrain, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres. - Propriété sise au 1432, rue Saint -Jacques, L’Ancien...

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Demandes de dérogations mineures

...ns - latérale Élévations – arrière (+ latérale côté voisin) Esquisses visuelles DEMANDE DE DÉROGATION MINEURES Terrain vacant au coin des rues Saint -Paul et des Braves Lot 6 638 110 Localisation Zone R -C/D 2 -Usages autorisés :...

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Modification des usages autorisés en zone R-A/A1

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Édition d'avril 2026

...iences en folie 8 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette La zone famille Située à l’ouest des terrains de tennis, la zone famille propose l’aménagement d’une piste de « pumptrack » d’environ 1 600 m 2 dans une zone...

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Demandes de dérogations mineures

...t variant entre 6,7 et 7,1 mètres, alors que le minimum prescrit est de 9,1 mètres ; • Un stationnement souterrain situé à 0,9 mètre de la ligne de latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres; • Un rat...

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Demandes de dérogations mineures

...+ Largeur variant de : 5,5 m (ouverture à la rue courbe) à 8,4 m (partie la plus large) éléments dérogatoires ligne de terrain DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 1419, ROUTE DE L’AÉROPORT Localisation Zone R -A/B 75 -Usages autorisés : • Unif...

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Demandes de dérogations mineures

...placement d’angle, l’implantation d’un cabanon en cour avant secondaire à une distance de 1,05 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n° V -965 -89 prohibe l’implantation d’un cabanon en cour avant sec...

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Édition de juillet et août 2026

...ous constaterez l’avancement des travaux liés aux installations sportives et récréatives, notamment la construction des terrains de pickleball ainsi que la réfection des terrains de tennis et de pétanque qui sont tous en voie d’être complétés...

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Demandes de dérogations mineures

...installée en 2021 (2,5 m de haut) Clôture déplacée en 2025 (demande des propriétaires à la suite d'une rencontre terrain) NATURE DE LA DEMANDE Permettre l’exhaussement (ajout d’étage) du bâtiment principal commercial pour y ajouter d...

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Édition d'automne 2024

...rette pour la construction d’un nouveau centre communautaire moderne et polyvalent et le renouvellement des conduites souterraines qui permettra à la Ville de procéder à la réfection de six rues. Bravo à toutes les équipes à la Ville qui ont...

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Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels

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Édition de décembre 2015

...de Québec.  J’ai participé très activement et très positivement aux rencontres de négociation afin d’en arriver à trouver un terrain d’entente  avantageux  pour  les  trois  villes  de  l’agglomération,  soit  :  Québec,  Saint-Augustin-de-Desmaures ...

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Dérogations mineures

...on mineure ne peut acquérir d’un de ses voisins, sur la base de la valeur portée au rôle d’évaluation, le terrain requis pour lui permettre d’assurer la conformité aux règlements. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 6....

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Édition d’avril 2014

...tés sociales  qui  vous  permettront  d’améliorer  votre  jeu,  tout  en  vous  amusant,  tout  cela  sur  nos  magnifiques  terrains  en terre  battue.  Pour  en  profiter,  inscrivez-vous  par  voie  électronique,  après  le  1 er avril,  directem...

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Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette

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Plan de soutien et programme d'aide aux entreprises de la Ville de Québec en lien avec la pandémie

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Nuisances

...oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement. Immeuble : Signifie et comprend les terrains vagues et les bâtiments. Inspecteur : Désigne le directeur du Service des trav aux publics, le direct...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

..., doivent l’être conformément au x dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présen...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...l que prévu au présent règlement. Doma ine pu bli c Une rue, ruelle, trottoir, escalier, plac e, parc, terrain de jeux, voie cyclabl e ou piétonne ou un t errain appart enant à la Ville dest iné à l’usage du p...