240 résultats pour « règlement »
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Isabelle Grenier
...ité routière Membre du Comité sur l’accessibilité universelle ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité consultatif sur le climat sonore ; Membre du Comité consultatif commu...
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Piscines intérieures
...endant la réception de votre carte, vous pouvez présenter la facture de votre achat pour accéder aux bains libres. Règlements Le port d’une couche aquatique est obligatoire pour les bébés et jeunes enfants qui ne sont pas encore pr...
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Roulodrome
...s les jours, de 8 h à 22 h. Activités permises Planche à roulettes Patins à roues alignées BMX Règlements Les jeunes de moins de 10 ans doivent être accompagnés d’un adulte en tout temps. La présence d’un mi...
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Terrains de shuffleboard (palets)
...eur du bâtiment qui vous remettra les pierres et les bâtons. Merci de les rapporter à l’intérieur après utilisation. Règlements d'utilisation Utiliser le manche du bâton pour prendre les pierres. Ne pas marcher sur la surface ble...
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Johanne Laurin
...habitation Patrimoine Présidente du Comité de démolition ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité pour le programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) ;...
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Index des travaux et rénovations
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
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Construction et aménagement
...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...
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Stationnement et empiétement dans les rues
En complément au Code de la sécurité routière, la Ville de L’Ancienne-Lorette a établi des règlements régissant le stationnement sur son territoire. Le respect de ces règles est essentiel pour garantir un environnement de vie agréable et sécuritaire...
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Résidus verts
...mme des aiguilles de pin, des petites branches ou des feuilles. Que faire en dehors de la période de collecte ? La règlementation municipale interdit en tout temps de déposer les rognures de tonte de gazon ou les résidus verts à travers l...
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Rapport de voisinage
Il faut accepter certains inconvénients inhérents à la vie en société. Toutefois, cette tolérance a des limites : personne n’a à subir un préjudice causé par la mauvaise foi ou la négligence d’un voisin. Le Code civil du Québec établit des......
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Édition de printemps 2024
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 19 • Numéro 2 • Printemps 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Photo by Sandie Clarke on Unsplash 2 Mot du conse......
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Accès à l'information
Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......
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Édition de printemps 2023
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemp......
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Éthique et déontologie
Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux . Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .
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