134 résultats pour « reglements urbanisme »

Documents

Sommaire du rapport financier 2023

...utres 10 224  640 221  933 221  933 140  471 Sant éetbien- être 11 1 194  874 1 194  874 1 194  874 411  098 Am énagement, urbanisme etdéveloppement Am énagement, urbanisme etzonage 12 709  044 662  386 2 332 664  718 613  375 Promotion etdévelop...

Documents

Présentation du rapport financier 2023

...% ** les ajustements seront connus ultérieurement 6 Administration générale Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Urbanisme et développement Loisirs et culture Frais de financement Dette à long terme • Remboursement de capital sur la dette...

Documents

Ordonnance - Article 59

Québec, le 8 avril 2024 En vertu de l'article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A -19.1), je fixe au 8 avril 2025 le délai dont dispose la Ville de L ’Ancienne- Lorette pour adopter les règlements...

Documents

AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...; ⎯ Le Service du greffe; ⎯ Le Service de la trésorerie; ⎯ Le Service des travaux publics; ⎯ Le Service de l’urbanisme; ⎯ Le Service des communications; ⎯ La bibliothèque; ⎯ Le S ervice des loisirs, événements et technolo...

Documents

Édition d'hiver 2024

...141 726 $187 287 $ 45 561 $ Transport 4 412 743 $4 516 283 $ 103 540 $ Hygiène du milieu 1 461 056 $1 563 610 $ 102 554 $ Urbanisme et développement 577 808 $617 675 $ 39 867 $ Loisirs et culture 7 026 209 $6 103 603 $(922 606) $ Frais de financ...

Documents

Budget 2024

...Q 14 979 $ Administration générale 105 257 $ Sécurité publique 45 561 $ Transport 103 540 $ Hygiène du milieu 102 554 $ Urbanisme et développement 39 867 $ Loisirs et culture (922 606) $ Frais de financement (89 759) $ Remboursement de la det...

Documents

Édition d'automne 2023

...au 1625 rue Notre-Dame, jusqu’à la mi-octobre. Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 7 URBANISME Rappels saisonniers Clôture à neige L’installation d’une clôture à neige destinée à protéger les arbres et arbu...

Documents

Démolition d'immeubles

...Comité : Comité de démolition constitué en vertu de l’article 148.0.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (« LAU ») (RLRQ, c. A-19.1) et des dispositions de l’article 4 du présent règlement; Conseil : Cons...

Documents

Édition d'hiver 2023

...5 $ 141 726 $ 13 971 $ Transport 3 944 939 $ 4 412 743 $ 467 804 $ Hygiène du milieu 1 021 830 $ 1 451 056 $ 429 226 $ Urbanisme et développement 585 075 $ 587 808 $ 2 733 $ Loisirs et culture 5 592 393 $ 6 916 200 $ 1 323 807 $ Frais de fi...

Documents

Édition de décembre 2016

...872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics André Rousseau418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...le 7.6.7(1) CONSIDÉRANT les dispositions des articles 145.15 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1); CONSIDÉRANT que ce conseil juge opportun de permettre le développement de c...

Documents

Zonage

...ficie totale du lot, servant au calcul du coefficient d‱occupation du sol. (264 -2016) Comité cons ultatif d ’urbanisme L‱expression «Comité consult atif d ‱urbanisme» désigne le comité co nsultatif d ‱urbanisme de la C...

Documents

Construction

...les dispositions prévues à la Loi sur les Cités et Villes (Chap. 19) et à la Loi sur l’Aménagement et l’Urbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun d’adopter un n ouveau règlement de constructio...

Documents

Dérogations mineures

...s et les abords de fortes pentes, les bordures de voies ferrées et d’autoroutes, visées par une réglementation d’urbanisme; 5° les dimensions et la superficie des enseignes et de l’affichage; 16-2006 6° les triang...

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière pr escrite dans les règlements d’urbanisme, sont assujettis, en outre, aux prescriptions particulières des autres règlements municipaux qui s’y ra...

Documents

Nuisances

...: Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Anci...

Documents

Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

Documents

Édition de novembre 2014

...|     NOVEMBRE 2014     |     V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service  des travaux publics Service  des travaux publics Service  d’urbanisme Service  d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, donné : Q...

Documents

Édition d’octobre 2014

...|     NOVEMBRE 2014     |     V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service  des travaux publics Service  des travaux publics Service  d’urbanisme Service  d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, donné...

Documents

Édition d’avril 2014

...15 juin 2014 Programmation  des loisirs Programmation  des loisirs Printemps 2014 ACTIVITÉS aquatiques (suite) Service d’urbanisme Service d’urbanisme GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES… IL EST TEMPS DE LES RANGER! La  saison  hivernale  étan...

Documents

Édition de novembre 2015

...Sans location de bottes 100$ Temps- Danse Temps- Danse Service d’urbanisme Service d’urbanisme Garages et abris d’auto temporaires Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du...

Documents

Édition de juin 2015

...stes Remplissage des piscines Nettoyage des véhicules Nettoyage des entrées d’auto et stationnements Pelouse Service  de \b’urbanisme Service  de \b’urbanisme Foyers extérieurs  Pour  une  petite  soirée  au  coin  du  feu agréable,  en  toute  séc...

Documents

Édition de mars 2015

...ux . . . . . . . . . . . . . . . . .   . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme . . . . . . . . . . . Jean Bédard  . . . . . . . . . . . . . . .418 872-7689 Autres  services Autres  services Di...

Documents

Sommaire du rapport financier 2024

...res 10 133  252 131  765 131  765 221  933 Sant éetbien- être 11 1 165  288 1 165  288 1 165  288 1 194  874 Am énagement, urbanisme etdéveloppement Am énagement, urbanisme etzonage 12 765  644 777  957 2 332 780  289 664  718 Promotion etdévelop...