183 résultats pour « reglement 378-2023 »

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Édition d'hiver 2025

...ies pour tous les Lorettains au camp d’été. • C ontinuation du programme de soulignement des naissances instauré en 2023, Les Petits Lorettains . • Bonific ation de l’offre de services et d’activités offerte aux abonnés de la Biblio...

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition

...résentes, donné : Qu ’une demande d’autorisation de démolition a été faite en conformité avec le Règlement n o 378 -2023 relatif à la démolition d’immeubles et ce pour l’immeuble suivant : • Un bâtiment principal portant le numér...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

12 décembre 2023 BUDGET 2024 SOMMAIRE DU PROGRAMME QUINQUENNAL D'IMMOBILISATIONS 2024-2028 AVEC SES FINANCEMENTS 2024 2025 2026 2027 2028 TOTAL 12 343 510 $ 12 365 984 $ 6 528 654 $ 5 575 000 $ 6 170 000 $...

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AVIS | Règlement 381-2023

...e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 381 -2023 en remplacemen t du Règlement n o 374 -2022 en...

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Démolition d'immeubles

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE RÈGLEMENT N O 378-2023 _________________________________________ RÈGLEMENT N O 378-2023 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES _________________________________________...

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AVIS | Règlement 382-2022

...gné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no382 -2023 modifiant le rè glement no V-1230 -99 concernant...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...adopté le projet de résolution n o 134 -23. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 8 juin 2023, à 1 6h à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette ass...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...a adopté le projet de résolution n o 134 -23. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 8 juin 2023, à 1 6h à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemb...

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AVIS | Règlement 378-2022

...é e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no378 -2023 relatif à la démolition d’immeubles . Ce rè gleme...

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...

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AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Édition d'été 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 3 • Été 2023 2 Mot du conseil 9 Rubrique du conseiller 10 Concours Je m’abonne ! 11 Nouveau ! Rubrique des services municipaux Lorettain Le Vive l’été ! Programmation...

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Demandes de dérogations mineures

...esse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127 , poste 1197, et ce, avant le 29 ao û t 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l...

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AVIS | Règlement 383-2023

...né e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 383 -202 3 modifiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernan...

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Budget 2024

...et le commercial 6 Budget de fonctionnement 35 447 371 $ 37 133 845 $ 1 686 474 $ 4,8 % Revenus Variation Budget 2024 vs 2023 Ajustement du rôle foncier, des taxes et tarification des services et compensations tenant lieu de taxes 1 394 724 $...

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Édition d'automne 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 4 • Automne 2023 2 Mot du conseil 5 et 16 Rubrique des conseillers 7 Agriculture urbaine 9 Marché de Noël : Appel de candidatures Lorettain Le Cherche et trouve du...

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Demandes de dérogations mineures

...esse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 24 octobre 2023 , à 16h30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a pl...

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AVIS | Règlement 384-2023

...reffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un programme de subvention pour l’achat de...

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Rapport semestriel

2023-10-24 PROJECTION BUDGET ORIGINAL BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 $ REVENUS TAXES 31 332 863 31 105 394 (227 469) COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 449 498...

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Demandes de dérogations mineures

...isme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 novembre 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via...

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AVIS | Adoption du budget 2024

AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 24 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinai......

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AVIS | Règlement 385-2022

...igné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil...

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Régie interne et procédure des séances du conseil

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 28 novembre 202 3, le conseil municipal a......

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...t incorporés à la liste des mesures favorisant l’accessibilité annexée au présent document. Statistique Canada. 2023. (tableau). Profil du recensement , Recensement de la population de 2021, produit nº 98-316 -X2021001 au catalogue...