393 résultats pour « plan ville »

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...eau d’aspha lte ou en tôle arch itecturale constituée d’alumin ium ou d ’ac ier galvanisé . 10 Croquis 1 : Implantation de poulailler 7.4 ENTRETIEN , HY GI ÈNE ET SALUBRITÉ Le po ulailler et l’enclos do ive nt êtr e main t...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...est rictive ou prohibitive doit s’appliquer. 1.5 TABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLE S Les tableaux, plans, graphiques, schémas et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit, contenus dans les règle...

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Plan de soutien et programme d'aide aux entreprises de la Ville de Québec en lien avec la pandémie

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Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette

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Occupation et entretien des bâtiments

...de-corps ou un balcon qui est instable, endommagé ou affecté par de la décomposition 5. Un mur extérieur, un plafond, un plancher ou un mur de fondation qui comporte des trous ou des fissures; 6. Une constituante de l’enveloppe extérieure d’u...

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Demandes de dérogations mineures

...res ; • Un ratio de 1,2 case de stationnement par logement, alors que le minimum prescrit est de 1,5 case par logement . Implantation accès via projet au coin des rues St -Paul et des Braves Esquisses visuelles – entrée rue des Braves Esquis...

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AVIS | Règlement 383-2023

...de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette le 2023 . Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère Plan illus trant l ’ajout des panneaux d ’arrêt

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...

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Demandes de dérogations mineures

...• Une plateforme située à 0,5 mètre d’une ligne d’emplacement, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres . Croquis d’implantation Éléments dérogatoires Diamètre 15 pi Diamètre 15 pi Marquage approximatif sur le terrain

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Démolition d'immeubles

...agé doit comprendre les renseignements et documents suivants : 1. L’usage des constructions projetées; 2. Un plan projet d’implantation de toute nouvelle construction projetée, préparé par un professionnel compétent. Ce...

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Demandes de dérogations mineures

...ligne de latérale de propriété, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres, soit la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent; • Permettre l’agrandissement d’un balcon en cour arrière situé à une...

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Édition d'été 2023

...apes des travaux de réaménagement de la rivière Lorette pour contrer les inondations. • Poursuite de la mise en œuvre du plan de sécurité routière et du plan de transport actif. • Abolition des frais de retard à la bibliothèque Marie-Victorin...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance...

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RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

...ulation et à favoriser la résilience; CONSIDÉRANT qu’il a été démontré que les municipalités jouent un rôle de premier plan pour favoriser la santé mentale des citoyennes et citoyens; EN CONSÉQUENCE Ilest proposé par Bruno Dumaine, appuyé p...

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AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Édition de printemps 2023

...ots de chaleur produits par les surfaces asphaltées des rues et artères municipales. En plus d'appliquer une politique de plantation d'arbres d'alignement en bordure des rues, la Ville désire végétaliser les cours avant des propriétés résidentie...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Demandes de dérogations mineures

...age de cour arrière de 34 % , alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 35 %. Implantation élément dérogatoire Élévations - avant Élévations - latérale Élévations – arrière (+ latérale côté...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Règlement 379-2023

...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC e...

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AVIS | Règlement 380-2023

...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC...

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Demandes de dérogations mineures

...sise au 1 406 , rue Saint - Clément , L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 096 du cadastre du Québec : p ermettre l’implantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de z...

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Édition d'avril 2026

...ons et élaboré les grandes orientations pour la Vision 20 ans du parc de la Rivière. Celles-ci se sont traduites dans un plan directeur qui fut préalablement présenté aux groupes d’utilisateurs et que je vous invite à découvrir en pages 8 et 9...

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Zonage

.... 1.5 DOCUMENTS ANNEXÉS Fon t parties intégra ntes du présent règlement à toutes fins que de droit : A. Le plan de zonage Le plan de zonage numéro V -965 -89Z01 joint au présent règlement comme Annexe A . B. Ringelmann S...