444 résultats pour « conseil de ville »

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Édition de janvier 2014

...    VOLUME 8 NUMÉRO 11 11 Bonne et heureuse année 2014     \banté, bonheur et prospérité à toutes et à tous Les membres du conseil municipal Bonjour, Dans toutes les villes, la préparation du budget constitue l’évènement le plus marquant et le plu...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...IQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 24 février 202 6,...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 31 mars 2026...

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RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

...enne-Lorette CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal ayant eu lieu àl’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, mardi le 24février2026 à19h30. 30-26 PROCLAMATIO...

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Édition d’avril 2014

... JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     AVRIL 2014     |     VOLU\bE 9 NU\bÉRO  3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 29 avrilà 20h CONGÉ DE PÂQUES À l’occasion du congé de Pâques, les services administratifs de la Ville seront ...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

...e de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 24 février 202 6, l e conseil municipal a adopté un plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap , pour l’année 202 6....

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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications

...re du programme aide au développement des infrastructures culturelles aété adopté le 10 février 2026; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, àsavoir:...

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AVIS | Règlement 402-2026

...ière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance extra ordinaire du 10 février 2026 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 402 -2026 décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financer la subventi...

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Édition de mars 2014

...\bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE |     \bARS 2014     \S|     VOLU\bE 9 NU\bÉRO\S  2 1\b PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 25 mars à 20h PROGRAMME VACANCES-ÉTÉ 2014 Toute l’information pertinente concernant le Programme Vacances-Été ...

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Édition de février 2014

...ivière. Au plaisir! Le maire,  Émile Loranger, ing. F\bstival d\bs n\big\bs d\b L’Anci\bnn\b-Lor\btt\b PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 février à 20h PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES 1erversement : 27 février 2014 2eversement : 29 mai 2014 3evers...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 février 2026 à 1 9...

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Édition de décembre 2015

... Fermés du 24 au 28 décembre\: et du \b1 décembre au 4 janvier. Ho\bai\be des fêtes 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCES DU CONSEIL Séance extraordinaire Présentation du budget 2016 Mardi 8 décembre, 19 h 30 Hôtel de ville Séance ordinaire Mardi 15...

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Édition mai 2015

...en  chiffres\b  notre  situation  financière  en  date du 31 décembre 2014 : Le budget initial qui a été approuvé par le conseil municipal était de 27 866 000 $. A) Revenus : Revenus excédentaires 1 192 292 $ Explications des principaux éca...

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Édition de novembre 2015

...rt de l’auditeur Le rapport financier 2014, pour l’exercice qui se termine le 31 décembre, a été déposé par la trésorière au conseil municipal en date du 28 avril 2015, dans le respect de la loi. Il était accompagné du rapport de l’auditeur indépenda...

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Édition d’octobre 2015

...d’évaluation 2016\b2017\b2018 Page 16 Nouvelle rubrique Santé et vie active PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCE DU CONSEIL Mardi 27 octobre, 20 h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de L’Ancienne-Lorette. \b...

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Édition de septembre 2015

...e Loranger, ing. 11 Page 12 Page 13 Nouvelle rubrique Santé et vie active PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCE DU CONSEIL Mardi 29 septembre, 2\b h AVIS FERMETURE DE L’AQUAGYM DU 22 AOÛT AU 13 SEPTEM\bRE  Détails  page 12 Service  des \...

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AVIS | Règlement 401-2025

...ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 janvier 202 6, le conseil municipal a adopté le Règlement n o 401 -2025 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur...

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Édition de janvier 2026

...01 • Janvier 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil 3 Faits saillants de l’année 2025 11 Semaine de relâche 11 Camp de jour 14-15 Organismes Détails en pag...

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Budget 2026

Service de la trésorerie SÉANCE DU CONSEIL BUDGET 2026 Fonctionnement et investissements 16 décembre 2025 Nos engagements pour une ville en santé financière ❖ Diminuer la dette du passé ❖ Payer comptant nos immobilisations (sans se r...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2026

...Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 25 novembre 202 5, le conseil municipal a adopté le calendrier des séances ordinaires pour l’année 20 26. Mardi 2 7 janvier Mardi 14 j...

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Édition de juin 2015

...  |     VOLU\T\bE 10 NU\bÉRO 511 Mot  du maire Mot  du maire JOURS FÉRIÉS PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCES DU CONSEIL Mardi 30 juin, 20 h  Mardi 28 juillet, 20 h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de ...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 16 décembre 202 5...

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Que l ors de la séance ordinaire du 8 juillet 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 399 -2025 révisant le plan d’urbanisme de la Ville de L’Ancienne -Lorette...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 novembre 202 5 à 1 9...

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Construction

...Cités et Villes (Chap. 19) et à la Loi sur l’Aménagement et l’Urbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun d’adopter un n ouveau règlement de construction remplaçant ainsi les dispositions contenues...