313 résultats pour « Assemblée du conseil de ville »

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Édition de juin 2026

...méro 03 • Juin 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 6 et 11 Rubriques des conseillers 7 Conseils estivaux d’urbanisme 3 8 Faits saillants...

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Édition de juillet et août 2026

...4 • Juillet et août 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 8 Le marché public est de retour ! 9 et 10 Rubriques des conseillers 8 12 Nouvelle plateforme d'...

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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

...ublique a eu lieu le ; CONSIDÉRANT que le Règlement 394 -2025 a été adopté le ; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, à...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)

...TIVES EN MATIÈRE D'HABITATION , L.Q. 2024, C. 2 AVIS PUBLIC est, par l es présente s , donné : QUE le conseil municipal étudie une demande d’autorisation d’un projet d’habitation comportant 71 unités de logement ,...

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AVIS | Règlement 390-2024

...5 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE R -A/A1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 28 mai 2024 , a adopté le pro...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...-965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C 1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 29 mars 202...

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Édition d'hiver 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 1 • Hiver 2023 2 Mot du conseil 3-8-12 Nouveau! Rubrique des conseillers 11 Activités de la Semaine de relâche 16 Calendrier des collectes 2023 Loretta...

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Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette

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Plan de soutien et programme d'aide aux entreprises de la Ville de Québec en lien avec la pandémie

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...été préalablement donné lors de la séance tenue par le co ns eil municipal le 26 mai 2020 ; EN CONSÉQUENC E Le conseil municipal ordo nn e et statut p ar le présen t règlement ainsi qu’il suit, à savoir : ARTIC LE 1...

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Construction

...Cités et Villes (Chap. 19) et à la Loi sur l’Aménagement et l’Urbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun d’adopter un n ouveau règlement de construction remplaçant ainsi les dispositions contenues...

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Zonage

...ion de toutes les propriétés municipales (admini stration, parc, bâtiments récréatifs, centre culturel, etc.). Conseil Le mot «Conseil» désigne le Conseil de la C orporation. Construction Assemblage ordonné de matériaux rel...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...145.15 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1); CONSIDÉRANT que ce conseil juge opportun de permettre le développement de certaines zones ou parties de zones de son territoir...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...re de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 20 23. Mardi 31 j...

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AVIS | Règlement 380-2023

...89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 ,...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...UX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX ET D’ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 28 novemb...

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AVIS | Règlement 379-2023

...- 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 ,...

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AVIS | Règlement 378-2023

...O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 2 8 mars 202 3 , a adopté...

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Édition de printemps 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemp...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le conseil municipal étudie une demande d’autorisation d’un projet particulier de construction, de modification o...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...ION D’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le conseil municipal étudie une demande d’autorisation d’un projet particulier de construction, de modification ou...

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Démolition d'immeubles

...èglement n o 378-2023 relatif à la démolition d’immeubles a été adopté le 25 avril 2023; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne-Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, à sa...

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Édition d'automne 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 4 • Automne 2023 2 Mot du conseil 5 et 16 Rubrique des conseillers 7 Agriculture urbaine 9 Marché de Noël : Appel de candidatures Lorettain Le Cherche et trouve du...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...ille de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 28 novembre 202 3, le conseil municipal a adopté le calendrier des séances ordinaires pour l’année 20 24. Mardi 30 janvier Mardi 9...

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Régie interne et procédure des séances du conseil