247 résultats pour « Règlement stationnement »

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Édition d'hiver 2024

...de 2 km de trottoirs et plus de 1 km de bande cyclable seront ainsi ajoutés, tout en conservant de nombreuses cases de stationnement. Par ces différentes interventions de déploiement d’infrastructures sur la rue Damiron, la Ville de L’Anci...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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AVIS | Règlement 388-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...mettre à jour annuellement. Valider et mettre à jour les parcours sans obstacle. Valider et mettre à jour les stationnements réservés aux personnes en situation de handicap . Faire des démarches pour obtenir un budget en matière...

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Demandes de dérogations mineures

...0 mètre dans sa partie la plus rapprochée, alors que le minimum prescrit est de 1 mètre; • Un ratio de 1 case de stationnement par logement (7), alors que le minimum prescrit est de 1,3 case de stationnemen t par logement (9). 1...

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Demandes de dérogations mineures

...alors que le minimum prescrit est égal à la hauteur du mur adjacent, soit 5,6 mètres; • La présence d’une aire de stationnement située en cour avant du bâtiment en bordure du boulevard Wilfrid - Hamel, alors que les stationnements...

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Édition de printemps 2024

...rivière Lorette sont réalisés par les élèves par la même occasion. Écocentre mobile Samedi 11 mai, 9 h à 16 h Stationnement de l’hôtel de ville Nouveau ! Gratuit – Aucune inscription requise L’écocentre mobile vous permet de v...

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Demandes de dérogations mineures

...es; 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 • L’agrandissement d’une aire de stationnement en cour avant du bâtiment principal, alors que les stationnements ne sont autorisés qu’en cours latérales et...

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AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 390-2024

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z......

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Demandes de dérogations mineures

...Une marge de recul latérale gauche de 2,71 mètres, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres; • Une aire de stationnement localisée partiellement en cour avant, alors que les stationnements ne sont autorisés qu’en cours laté...

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Édition d'été 2024

...e année d’aventures ! facebook.com/mosaiqueculturelleal Fête de la diversité culturelle 13 JUILLET 2024 9 à 18 H Dans le stationnement de la bibliothèque Marie-Victorin à L’Ancienne-Lorette Musique Djembé Québec DJ Mervin Jaunky Karim Cisse Méli...

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Demandes de dérogations mineures

...du bâtiment principal avec l ’élément dérogatoire suivant au Règlement de zonage n o V-965 -89 : • Une aire de stationnement empiétant devant la façade d’un bâtiment principal sur une largeur de 5,4 mètres, alors que le maximu...

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Demandes de dérogations mineures

...1731, rue Damiron , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 818 du cadastre du Québec : Permettre une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une largeur de 8,1 mètres pour une habitation unifamiliale, alors que le...

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AVIS | Règlement 390-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......

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Édition de printemps 2023

...opée : • Nettoyage du Boisé Lorettain, les 6 et 7 mai, de 9 h à 16 h • Visite de l’Écocentre mobile, le 20 mai, sur le stationnement de la bibliothèque Marie-Victorin • Don d’arbres matures et de pousses d’arbres, les 27 et 28 mai au 156...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT......

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Paix et bon ordre

...cial, un édifice sportif, une bibliothèque, un lieu de culte, une institu tion scolaire, une cour d’école, un stationnement commercial, un parc, un jardin public; Rue : une rue, une ruelle, un chemin, un trottoir, un passage, une...

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AVIS | Règlement 364-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 22 février 202 2, le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Règlement 362-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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AVIS | Règlement 361-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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AVIS | Règlement 360-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2......

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Demandes de dérogations mineures

...155 , rue du Créneau , L’Ancienne - Lorette, lot 1 31 2 163 du cadastre du Québec : p ermettre une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une largeur de 8,4 mètres pour une habitation unifamiliale, alors q...