335 résultats pour « Règlement jeux rue »

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Édition d'hiver 2023

...heureux de vous présenter la nouvelle « Rubrique des conseillers », qui nous permettra d'aborder différents projets et enjeux qui vous préoccupent. Dans cette édition, vous trouverez les textes de M. Charles Guérard, M. Nicolas St-Gelais et...

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Lotissement

...rgeur minimale de 3 m partout où il le juge nécessaire. 3.4 DISPOSITIONS RELATIVE S AUX PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS 3.4.1 Obligations de céder du t errain pour fins de parcs, terrains d e jeux et espaces natu...

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Prévention des incendies

...rue, une ruelle, une piste, un trottoir, un passage, une promenade, un belvédère, un parc, un terrain de jeux, une place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'un de ses mandataires et...

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AVIS | Règlement 375-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 374-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 373-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Zonage

....7 USAG ES SPÉCIFIQUEMENT PERMIS Pour les fins de la présente réglemen tatio n, les parcs et ter rai ns de jeux de propriété publique sont autorisés dans toutes les zones. 4.8 CLASSES D ’USAGES AUTORISÉES PAR ZONE Out...

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Paix et bon ordre

...E 2 DU RÈGLEMENT 314 -2018 ) ARTICLE 22 : Entre 22 h et 7 h, il est interdit d’utiliser sur les terrains de jeux , tout instrument de musique, excepté dans le cadre d’act ivités organisées par la municipalité. VENTE D’OBJETS...

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AVIS | Règlement 362-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification admi......

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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2......

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AVIS | Règlement 360-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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AVIS | Règlement 361-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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Édition de janvier 2014

...À compter de janvier 2014, votre bibliothèque est ouverte les  mardis matin dès 9 h 30. En plus des services habituels,  des jeux de Scrabble, d’échecs et des casse-têtes sont à votre disposition jusqu’à 12 h.  Bienvenue à tous. Pour les petits, des...

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Édition de novembre 2015

...atériel adapté à ce groupe d’âge, enseignement des techniques de base (drible, passe et lancer) à travers des éducatifs, des jeux et des concours. Information : Pierre-Louis Lagueux-Tremblay, 581 982-4730, lag.trem.pl@gmail.com Durée :...

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AVIS | Règlement 377-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......

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Édition d’hiver 2019

...eige 9 h à 16 h Activités variées pour toute la famille Fermette, tours de poney, tours de carriole, chasse aux trésors, jeux gonfl ables, maquillage, initiation à des sports d’hiver et plus encore ! 9 h à 12 h Brunch en musique du Festival 1...

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Édition de mai 2018

...tures - FEPTEU • Infrastructures (ex. : boul. Hamel, trottoir rue des Pionniers) • Infrastructures de parcs et terrains de jeux • Presbytère • Améliorations de bâtiments • Ameublement, équipement de bureau et informatique • Équipement, machiner...

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Édition d’avril 2018

...e. Le reste de la journée, ils participeront à d’\ autres activités telles que le ping-pong, la baignade à l’Aquagym, le\ s jeux d’eau et plus! Notre camp de jour est offert en collaboration avec le Programme Vacances-Été (PVE) de L’Ancienne-Lorett...

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Édition de mars 2018

...3 H 30 Pixelle, une petite fille qui passe beaucoup trop de temps à jouer sur sa tablette, est aspirée dans l’univers de ses jeux vidéo. Elle y fera la rencontre de plusieurs personnages qui vont l’aider à affronter l’ogre Gargouille et à réaliser...

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Édition de février 2018

...eige 9 h à 16 h : Activités variées pour toute la famille Fermette, tours de poney, tours de carriole*, chasse aux trésors, jeux gonflables, maquillage, karts à pédales *, initiation à des sports d’hiver, concours de confection de bonhommes de nei...

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Édition de janvier 2018

...9 h à 16 h : Activités variées pour toute la famille Fermette, tours de poney, tours de carriole* , chasse aux trésors, jeux gonfl ables, maquillage, karts à pédales*, initiation à des sports d’hiver, concours de confection de bonhommes de n...