240 résultats pour « Loi et permis »
-
Nouvelles
Ouverture des pistes de vélo de montagne le samedi 8 juillet
Sentiers Vélo L’Ancienne-Lorette et la Ville de L’Ancienne-Lorette vous annoncent l’ouverture officielle de nouvelles pistes de vélo de montagne au parc de la Rivière . En cette première année, deux pistes et un parcours d’habiletés......
En savoir plus
-
Nouvelles
Activités gratuites du 21 au 23 novembre
Patinage et hockey libres I 1311, rue des Loisirs Est Amateurs de patinage et de hockey, le Complexe sportif multidisciplinaire de L'Ancienne-Lorette vous ouvre ses portes! Mardi 21 novembre 8 h à 9 h :......
En savoir plus -
Nouvelles
COMPLET - Camp de jour réservé aux résidents du 11 au 14 décembre
Informations générales Admissibilité : Réservé aux résidents de L'Ancienne-Lorette étant inscrits à un établissement scolaire depuis le mois de septembre 2023, de la maternelle à la 6e année du primaire. Coût : 50 $ pour......
En savoir plus
-
Nouvelles
Activités gratuites du 11 au 15 décembre
Patinage et hockey libres I 1311, rue des Loisirs Est Amateurs de patinage et de hockey, le Complexe sportif multidisciplinaire de L'Ancienne-Lorette vous ouvre ses portes! Vendredi 8 décembre 8 h à......
En savoir plus -
Nouvelles
Horaire des Fêtes
Mise à jour : 19 décembre, 11 h Patinage et hockey libres intérieur I 1311, rue des Loisirs Est Fermé du 24 au 26 décembre et du 31 décembre au 2 janvier. Ouvert les autres jours. Cliquez ici pour consulter l......
En savoir plus -
Nouvelles
Nouveau ! Prêt d'équipements de loisirs gratuit cet hiver !
Cet hiver, la Ville de L'Ancienne-Lorette offrira gratuitement à ses résidents le prêt de divers équipements sportifs hivernaux, au parc de la Rivière ! Raquettes à neige (enfants et adultes) Tubes de glisse Trottinettes......
En savoir plus
-
Nouvelles
Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures
Depuis février 2022, la Ville de L’Ancienne-Lorette a pourtant annoncé à maintes reprises que La loi ne lui permettait pas de rembourser les citoyens par le biais de chèques. Cela aurait été un acte illégal. Les jugements ont d’ailleurs confirmé que......
En savoir plus -
Nouvelles
Inauguration des nouveaux locaux de la Conférence Saint-Vincent de Paul de L'Ancienne-Lorette
Situés au 1302, rue des Loisirs Est, les nouveaux locaux ont été aménagés grâce à un investissement de 480 000 $ de la part de la Ville. L’activité s’est déroulée en présence de M. Jacquelin Bureau, président de l’organisme, de M. Gaétan Pageau, mai......
En savoir plus
-
Nouvelles
Nouvelle signalisation au parc de la Rivière
Que vous connaissiez le parc comme le fond de votre poche ou que vous comptiez sur votre sens de l’aventure pour ne pas vous perdre, on a une super nouvelle : une toute nouvelle signalisation est maintenant en place! Moins de confusion, j......
En savoir plus
-
Documents
Présentation du rapport financier 2024
Service de la trésorerie SÉANCE DU CONSEIL SOMMAIRE DU RAPPORT FINANCIER 2024 Séance du conseil du 29 avril 2025 Rapport du vérificateur externe Les états financiers ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L. Ils ont......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......
En savoir plus -
Documents
Nuisances
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 56 -2007 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES Codification administrative du règlement n o 56 -2007 À jour le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codifica......
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2023
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 3 • Été 2023 2 Mot du conseil 9 Rubrique du conseiller 10 Concours Je m’abonne ! 11 Nouveau ! Rubrique des services municipaux Lorettain Le Vive l’été ! Programmation......
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Co......
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 107 -2009 R ÈGLEMENT RELATIF À L A PAIX ET AU BON ORD RE Codification administrative du règlement n o 107 -2009 À jour le 24 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente......
En savoir plus -
Documents
Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE PROJET DE RÈGLEMENT No 348 -20 20 __________________________________ _ RÈGLEMENT No 348 -2020 RELATIF À LA GARDE, AU CONTRÔ LE ET AU BIEN - ÊTRE ANI MAL SUR L......
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
VILLE DE QUÉBEC Arron d i ss em e nt L a u r e n t i e n RÈGLEMENT R.R.A.8V.Q. chapitre D-2 RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Codification administrative d......
En savoir plus -
Documents
Construction
VILLE DE LANCIENNE-LORETTE R ÈGLEMENT N O V-964-89 R ÈGLEMENT DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n o V-964-89 À jour le 18 novembre 2014 MISE EN GARDE : La présente codification na pas la v......
En savoir plus -
Documents
Zonage
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -......
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h......
En savoir plus -
Documents
Prévention des incendies
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N o 155 -2011 __ ____________________________ __ R È G L E M E N T N O 1 5 5 - 2 0 1 1 SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES ______________________________ __......
En savoir plus -
Documents
Lotissement
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-963 -89 R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT Codification administrative du règlement n o V-963 -89 À jour le 25 mars 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas l......
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28......
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2023
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemp......
En savoir plus
