460 résultats pour « zonage r-a/b3 »

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Code de conduite des festivaliers

Tout comportement inacceptable peut entraîner une expulsion, sans préavis. Cela inclut, sans s’y limiter : Langage ou gestes grossiers, offensants, menaçants ou agressifs. Discrimination, intimidation ou propos haineux envers......

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Sécurité des piscines résidentielles

Les piscines résidentielles constituent un risque important de noyade chez les jeunes enfants, particulièrement lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la......

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1866, rue Notre-Dame | Local 270

Adresse Carrefour Notre-Dame II - Local 270 1866, rue Notre-Dame L'Ancienne-Lorette, Québec G2E 3C8 Superficie 688,15 pieds carrés Coût Non disponible......

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FAQ

Qu’est-ce qu’un PIIA? Le Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) est un processus d’évaluation et d’approbation des projets basé sur des critères et des objectifs souples, plutôt que sur des normes rigides. L’object......

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Outils d'accompagnement pour les assurances habitation de maisons anciennes

Pour mieux saisir les enjeux liés à l’assurance des maisons anciennes, un outil d’accompagnement conçu par Les Amis et propriétaires de maisons anciennes du Québec est mis à votre disposition. Consulter le guide

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Service conseil en rénovation

En savoir plus Pour demander une consultation avec le Service d’aide conseil en restauration patrimoniale, veuillez-vous adresser au Service d’urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org .

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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale

Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......

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Documents à consulter

Voir la carte du coeur villageois

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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA

Dernière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou......

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Présenter une demande de permis ou de certificat

Vérifiez la valeur patrimoniale de votre propriété. Même si votre propriété ne figure pas sur la liste, votre maison sera assujettie au PIIA si elle se situe à l’intérieur des limites du cœur villageois. Inventaire des propriét......

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Règlement d'urbanisme

Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement

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Documents à consulter

Plan d'urbanisme 2025 Résumé du Plan d'urbanisme 2025 Présentation - Assemblée publique de consultation Sections du Plan d'urbanisme

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Vision et grandes orientations

Présentation - Assemblée publique de consultation Orientation 1 :  Des milieux de vie complets, inclusifs et de qualité Bonifier l’offre en transport collectif et actif afin de faciliter l’accès aux services de proximité, a......

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FAQ

Qu’est-ce qu’un programme particulier d’urbanisme (PPU)? Le plan particulier d'urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal tandis que le PPU per......

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Vision et grands objectifs d'aménagement

Grands objectifs d’aménagement Renforcer la vitalité commerciale de l’artère. Bonifier l’offre en logement afin de répondre aux besoins et aux attentes diversifiés des ménages. Offrir un milieu de vie ou une mobilité sécuritaire et......

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FAQ

Qu'est-ce qu'un plan d'urbanisme? À quoi cela sert-il? Le plan d’urbanisme est le document de planification le plus important pour une municipalité en matière d’aménagement du territoire. Il établit la vision du conseil municipal pour le......