260 résultats pour « urbanisme reglement »

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Édition d’avril 2018

...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Se...

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Édition de mai 2018

...isitez la section Permis et règlements de notre site Internet, à lancienne-lorette.org , ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. BRÛLAGE EN PLEIN AIR DE FEUILLES MORTES OU DE DÉCHETSIl est strictement défendu de faire brûler...

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Édition d’août 2018

...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 641-6781 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Au...

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Édition d’avril 2016

...1418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus  . . . . . . . . . .418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme . . . . . . . . . Jean Bédard . . . . . . . . . . . .è1 . .418 872-7689 Autres  se\bvices Autres  se\bvices Dir...

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Édition de septembre 2018

...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 641-6781 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Au...

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Édition de janvier 2017

...$ 1 354 052 $ 55 215 $ • Travaux publics 2 936 010 $ 2 904 960 $ (31 050) $ • Bibliothèque 168 759 $ 172 123 $ 3 364 $ • Urbanisme 18 100 $ 26 870 $ 8 770 $ Total des dépenses 5 296 815 $ 5 432 475 $ 135 660 $ autres qu’incompressibles 2,6...

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Édition de février 2017

...18 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...

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Édition de mars 2017

...18 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...

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Édition d’avril 2017

...18 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...

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Édition de mai 2017

...isitez la section Permis et règlements de notre site Internet, au lancienne-lorette.org, ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. BRÛLAGE EN PLEIN AIR DE FEUILLES MORTES OU DE DÉCHETS Il est strictement défendu de faire brûler...

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Édition de juin 2017

...isitez la section Permis et règlements de notre site Internet, au lancienne-lorette.org, ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. SÉCURITÉ AUTOUR DE LA PISCINE Il est important de faire preuve de prudence et de prendre les mes...

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Édition d’août 2017

...Blais418 872-9811 Tr av aux publics Éric Ferland 418 872-8450 Tr ésorerie Anick Marceau, assistante-trésorière 418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 A quagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie- Victorin Nicole Gauthier 418 6...

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Édition de septembre 2017

...en plus de pouvoir défrayer les coûts du permis demandé directement de chez lui, une fois celui-ci émis par le Service de l’urbanisme. Bonification de l’application mobile Voilà Disponible en application pour tablette ou téléphone intelligent, la v...

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Édition d’octobre 2017

...lôture ajourée à moins de 50 % ou par une haie dense, d’une hauteur minimum de 1,5 mètre (5 pieds). INFORMATION Service de l'urbanisme 418 872-9811 | urbanisme@lancienne-lorette.org Permis et règlements www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE...

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Édition de novembre 2017

...r retenir l’animal si le propriétaire (ou gardien) est absent ou si le chien est dans surveillance. INFORMATIONService de l'urbanisme 418 872-9811 | urbanisme@lancienne-lorette.org PROGRAMME 641-AGIRPour effectuer le signalement d’une situation susp...

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Édition de décembre 2017

...isciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097...

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Édition de janvier 2016

...Total travaux publics 2 936 010 $ • Urbanisme 21 100 $...

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Édition de mars 2016

.... .418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus . . . . . . . . . .418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme . . . . . . . . . Jean Bédard . . . . . . . . . . . . . .418 872-7689 Autres services Autres services Direction...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT......

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AVIS | Règlement 362-2021

...o 362 -2021 modifiant le règlement n o V-613 abrogeant le règlement no V-492 et constituant le comité consultatif d’urbanisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation a...

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Ordonnance - Article 59

Québec, le 8 avril 2024 En vertu de l'article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A -19.1), je fixe au 8 avril 2025 le délai dont dispose la Ville de L ’Ancienne- Lorette pour adopter les règlements...

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AVIS | Règlement 383-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 378-2023

...et de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 , à...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau...