263 résultats pour « séance du conseil »

Documents

Édition de juin 2015

...T \T2015     |     VOLU\T\bE 10 NU\bÉRO 511 Mot  du maire Mot  du maire JOURS FÉRIÉS PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCES DU CONSEIL Mardi 30 juin, 20 h  Mardi 28 juillet, 20 h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux c...

Documents

Édition mai 2015

...isations\b  ce  qui  nous permet  d’éviter  d’emprunter  et  qui  réduit  la  dette  comme expliqué plus haut. PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 26 mai, 2 0h JOUR FÉRIÉ À  l’occasion  de  la  Journée  nationale  des  Patriotes,  les bureau...

Documents

Édition de mars 2015

...an prochain pour célébrer à nouveau le plaisir de bouger et les joies de l’hiver! Le maire, Émile Loranger, ing.  PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 31 mars, à 2 0h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de L’Ancienne-L...

Documents

Édition de novembre 2016

...est lancée! Détails en page 17. Mardi 29 novembre, 20 h Hôtel de ville Opération hivernale Activités de loisirs Prochaine séance du conseil municipal RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE Madame, Monsieur, En cette période de l’année, il...

Documents

Édition de juin 2016

...NAL MUNI\TCIPAL DE LA VILLE DE \TL’ANCIENNE-LORETTE |     JUIN/JUILLET \T201\b     |     VOLUM\TE 11 NUMÉRO 5 13 PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 28 j\bin, 20 h Hôtel de ville Mardi 26 j\billet, 20 h Hôtel de ville JOURS FÉRIÉS Vendr...

Documents

RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

Ville de L’Ancienne-Lorette CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal ayant eu lieu àl’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, mardi le 24février2026 à19h30....

Documents

Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications

...qu’il est nécessaire d’emprunter la somme de 1324 050 $; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion de ce règlement aété donné à la séance du 27 janvier 2026 et que celui-ci aété présenté et déposé àla même séance; CONSIDÉRANT que le Règlement n° 402-20...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mars 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - L...

Documents

AVIS | Règlement 376-2022

...ésentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no376 -2022 relatif au tau...

Documents

AVIS | Règlement 386-2023

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no386 -202 3 modifiant le Règlement...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 février 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Anc...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 janvier 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...

Documents

Édition d'hiver 2024

...| nst-gelais@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 –  DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Séances ordinaires du conseil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en...

Documents

AVIS | Règlement 388-2023

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no388 -2023 décrétant l a t...

Documents

AVIS | Règlement 377-2022

...ésentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no377 -2022 décrétant l a...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...IS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 février 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel...

Documents

Édition de printemps 2024

...| nst-gelais@lancienne-lorette.org DISTRICT 6 –  DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Séances ordinaires du conseil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en...

Documents

Régie interne et procédure des séances du conseil

Documents

Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 avril 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 15...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mai 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, st...

Documents

AVIS | Règlement 387-2023

...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no387 -2023 modifiant le rè...

Documents

AVIS | Règlement 390-2024

...VIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 28 mai 2024 , a adopté le projet de règlement suivant : Règlement n o 390 -2024 modifia...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 9 juillet 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...

Documents

Édition d'été 2024

...saillants du rapport financier au 31 déc. 2023 4 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Séances ordinaires du conseil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en di...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 25 juillet 202 4 à 17h à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...