183 résultats pour « abri d auto »

Documents

Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...voir : ARTICLE 1 : Le présent règlement s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des...

Documents

Construction

...7 Ville de L’Ancienne-Lorette · le polyéthylène et les toiles de tout genre, sauf pour les portiques, les abris d'autos et les garages temporaires; · le bardeau d'asphalte et d'amiante sur les murs; · les panneaux de fibre...

Documents

Zonage

...; il s‱agit de la moins élevée d es mesures entre deux fois la ha uteur de la forte pente ou 20 m. (318.1 -2018) Abri d ’autos Construction faisant partie d ‱un bâtiment principal composée d ‱un toit soutenu par des colo...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...roximité des entrées du bâtiments.  Le transport collectif accessible directement en front du terrain par la présence d’un abribus couvert (parcours 80-280 express, 380 express, 580 express).  Pour favoriser la mobilité durable 4 espaces de stati...

Documents

Prévention des incendies

...CTION II - FOYER EXTÉRIEUR ARTICLE 36 : Nul ne peut utiliser un accélérant ni aucune matière dérivée ou fabriquée à partir de pétrole ou de ses dérivés dans un foyer extérieur. 7 ARTICLE 37 : Nul ne peut utiliser un foy...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...E’ CE 21 IEME JOUR DU MOIS DE JUILLET 1980. (Marcel Pageau ) __________________ Marcel Pageau, Maire (Gabriel Michaud) _______________________ ME Gabriel Michaud, Greffier PROPOSE PAR M. LE CONSEILLER : (Jacques...

Documents

Édition d'automne 2022

Documents

Édition d’hiver 2022

...» explique-t-elle. De jeunes Lorettains engagés dans leur communauté À l’occasion du temps des fêtes, les lorettains Gabriel Hébert, Mia Ross et Hubert Lemieux (absent sur la photo), élèves de 6 e année de l’école des Hauts-Clochers, ont con...