183 résultats pour « Travaux en cours »

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Édition d’octobre 2014

...bres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur ...

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Édition de novembre 2014

...ns  libres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  v...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...rticle 124 de la Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains be soins et...

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Ententes relatives à des travaux municipaux

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Nuisances

...et de murs pleins, avec ou sans fenêtre, utilisée pour abriter des êtres humains, des animaux ou des objets. Cours d’eau : Signifie toute partie de rivière ou cours d’eau naturel ou artificiel située à l’intérieur des...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...à suivre en matière de demande de permis ou de certi ficats. De plus, le présent règlement prévoit les recours et sanctions en cas de contravention aux dispositions des règlements de zonage, de lotissement et de constr...

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Paix et bon ordre

...t d e se baigner, de faire baigner les animaux ou de jeter quoi que ce soit dans les fontaines ou autres cours d’eau situé s dans les limites de la Ville. ARTICLE 26 : Il est interdit d e se promener au moyen...

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Édition d’octobre 2015

...si, chaque vendredi, je vous entretiendrai d’un sujet susceptible de vous intéresser concernant l'actualité, les dossiers en cours ou lë0es nouveaux projets. Tous les sujets seront permis, il n’y aura pas de tabou.  Par contre, les commentaires anony...