220 résultats pour « Séance »
-
Documents
Comité consultatif d'urbanisme
...équence, il y a lieu d’abroger le règlement numéro V-492; ATTENDU qu’avis de motion a été préalablement donné à la séance de ce Conseil le 16 juin 1980; EN CONSÉQUENCE , il est ordonné et statué par règlement de ce Conseil ce q...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
...nt. Dans cette édition, vous trouverez les textes de M. Charles Guérard, M. Nicolas St-Gelais et Mme Johanne Laurin. Séances ordinaires du conseil municipal Envie d’en savoir plus sur votre ville et sur les projets en cours? Soyez au co...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 376-2022
...ésentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no376 -2022 relatif au tau...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 377-2022
...ésentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no377 -2022 décrétant l a...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 20 23, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personne...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 février 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Anc...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mars 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - L...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 avril 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lo...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
...PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o...
En savoir plus -
Documents
Nuisances
...brogation des articles 7 et 8. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de l a séance tenue par le conseil municipal le 10 juillet 2007; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de...
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
...2 Ville de L’Ancienne -Lorette CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la pa...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne- Lorette, lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
...sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de L’Ancienne -Lorette ( la « Ville »): 1. Lors d'une séance extraordinaire qui a eu lieu le 1er mars 202 2, le conseil municipal a adopté le Règlement no 366 -2022 d...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2014
... JOURNA\b MUNICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE | SEPTEMBRE 2014 | VO\bUME 9 NUMÉRO 7 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 3\b septembre, à 2 \bh JOUR FÉRIÉ À l’occasion de la Fête du Travail, les bureaux administratifs se...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2014
...JOURNA\b MUNICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE | NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 novembreûb à 20h AV IS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2014
... JOURNA\b MUNICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE | NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 novembreûb à 20h AV IS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de ...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 370-2022
...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 370 -2022 constituant u ne...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 369-2022
...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 369 -2022 en remplaceme nt...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 371-2022
...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 371 -2022 sur l e plan d e...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 367-2022
...sentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement n o 367 -20...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 365-2022
..., par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne- Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement no 365- 2022 décrétant...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022
...IC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 29 mars 2022 , a adopté le projet de règlement suivant : Règlement n o 368 -20...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 9 mars 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, ru...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
...sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de L’Ancienne -Lorette (la « Ville »): 1. Lors d'une séance extraordinaire qui a eu lieu le 1er mars 202 2, le conseil municipal a adopté le Règlement no 365 -2022 d...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 382-2022
...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no382 -2023 modifiant le rè gle...
En savoir plus