242 résultats pour « Reglement abris auto »
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Édition d’octobre 2017
...air, en particulier les feuilles mortes, car la fumée qu’elles émettent nuit à l’environnement et au voisinage. GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES Période permise : 15 octobre au 15 avril Normes et distances à respecter Les garages et abris d’aut...
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Édition de novembre 2017
...rnet, au lancienne-lorette.org, puis cliquez sur le bouton Élections 2017 en page d’accueil. Aide aux citoyens GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRESPériode permise : 15 octobre au 15 avril Normes et distances à respecter Les garages et abris d’auto...
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Édition d’avril 2016
...U\bÉRO 3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 26 avril\b 20 h Hôtel de ville DATE LIMITE POUR ENLEVER LES GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES 15 avril PROGRAMME VACANCES-ÉTÉ Inscriptions du 13 avril au 20 mai. NOUVEAU MODE D’INSCRIPTI...
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Édition d’octobre 2015
...NE-\bORETTE | OCTOBRE 2015 \R | VO\bUME 10\R NUMÉRO 8 18 Service d’urban\bsme Service d’urban\bsme GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES Période permise : 15 octobre au 15 avril Normes et distances à respecter : Les garages et abris d’a...
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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
...OBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’ être i...
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Édition de novembre 2015
...Sans location de bottes 100$ Temps- Danse Temps- Danse Service d’urbanisme Service d’urbanisme Garages et abris d’auto temporaires Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre au 15 avril. Pour être sécurit...
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Édition d’avril 2014
...grammation des loisirs Printemps 2014 ACTIVITÉS aquatiques (suite) Service d’urbanisme Service d’urbanisme GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES… IL EST TEMPS DE LES RANGER! La saison hivernale étant terminée, il est temps de démonter ...
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Édition d’octobre 2014
... avec toutes les attestations pertinentes, avant 16 h 30, le 14 novembre 2014. SIGNALEUSE OU SIGNALEUR GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre au 15 avril. Pour être sé...
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Édition de novembre 2014
...us, avec toutes les attestations pertinentes, avant 16 h 30, le 14 novembre 2014. SIGNALEUSE OU SIGNALEUR GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre au 15 avril. Pour être sécuri...
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AVIS | Règlement 368-2022
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AVIS | Règlement 372-2022
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AVIS | Règlement 370-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 369-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 371-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 367-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse......
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AVIS | Règlement 378-2023
...tion. Il vise également à encadrer la réutilisation du sol dégagé préalablement à l’émission du certificat d’autorisation de démolition. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le mardi 2 5 avril 20...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......
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Terrains de shuffleboard (palets)
Horaire Accessibles en tout temps. Prêt gratuit d'équipement Le club de tennis de L’Ancienne-Lorette, situé dans la Hutte (à quelques pas des terrains), prête gratuitement aux amateurs de shuffleboard (palets) tout l’équipement n......
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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications
...ure et des Communications dans le cadre du programme Aide au développement des infrastructures culturelles, le conseil est autorisé àdépenser la somme de 1324 050 $. Pour se procurer cette somme, la Ville est autorisée à emprunter jusqu’à concu...
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AVIS | Règlement 394-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......
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Édition d'été 2025
...camionnettes Maverick et camions F250) 354 206 $ Ameublement et équipements informatiques 71 963 $ Terrains (parcelle projet Abris-bus) 11 026 $ To t a l 13 832 428 $ Sources de financement Paiements comptants d’immobilisation 3 623 304 $ Aides finan...
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AVIS | Règlement 398-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 mai 2025 , le conseil municipal a adopté le Rè......
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AVIS | Demande d'autorisation de démolition d'un immeuble sis au 1432, rue Saint-Jacques
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’UN IMMEUBLE SIS AU 1432 , RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu’une demande...
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AVIS | Règlement 400-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 23 sept embre 2025 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé
575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L......
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