180 résultats pour « Piscine réglement »
Vouliez-vous dire piscine règlements (112) ou Parc réglement (240) ou Piscine abonnement (72) ou Haie règlement (121) ou Animaux réglement (164) ?
-
Documents
AVIS | Règlement 360-2021
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...a part de la Ville . De nombreuses obligations et responsabilités découlent de s dispositions législatives et réglementaires visant à encadrer l’octroi des contrats ainsi qu’à assurer la transparence des processus et la reddition d...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne- Lorette, lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h......
En savoir plus -
Documents
Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 384-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adop......
En savoir plus