324 résultats pour « Permis spa »

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Édition de novembre 2014

www.journ-al.ca |     JOURNA\b MUNICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE |     NOVEMBRE 2014     |     V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 novembreûb à 20h AV IS Certaines  périodes  de  bains  libres  sont  réserv......

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Édition d’octobre 2014

www.journ-al.ca |     JOURNA\b MUNICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE |     NOVEMBRE 2014     |     V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 novembreûb à 20h AV IS Certaines  périodes  de  bains  libres  sont  ré......

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Édition de septembre 2014

Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je  vous  remercie  chaleureusement  d’avoir  participé  en  aussi  grand  nombre aux festivités du neuvième Festival Lorettain. Une fois de plus, je me suis réjoui de nous voir ainsi réunis, le cœur à la fête, d......

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Édition de juin 2014

www.journ-al.ca |     JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     JUIN/JUILLET 201\b     |     VOLUME 9 NUMÉRO  513 AVIS Le Lorettain fait relâche au mois de juillet \bROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 17 juin, 2 0h ÉRIC CAIREDéputé de......

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Édition de mars 2014

www.journ-al.ca |     JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE |     \bARS 2014     \S|     VOLU\bE 9 NU\bÉRO\S  2 1\b PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 25 mars à 20h PROGRAMME VACANCES-ÉTÉ 2014 Toute l’information pertinente concern......

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AVIS | Sommaire des dépenses électorales

AVIS PUBLIC SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES D’UN PARTI POLITIQUE AUTORISÉ ET DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ Élections générales du 7 novembre 2021 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat......

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Édition de février 2014

www.journ-al.ca |     JOURNA\b MUNICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE |     FÉVRIER 2014     |     VO\bUME 9 NUMÉRO  1 13 Chères concitoyennes,  Chers concitoyens, C’est avec beaucoup d’enthousiasme que je vous convie à la 5 eédition du ......

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Édition de janvier 2014

www.journ-al.ca |     JOURNAL MUN\bC\bPAL DE LA V\bLLE DE L’ANC\bENNE-LORETTE |     JANV\bER 2014     |     VOLUME 8 NUMÉRO 11 11 Bonne et heureuse année 2014     \banté, bonheur et prospérité à toutes et à tous Les membres du conseil municipal Bo......

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Édition de décembre 2015

www.journa\b-\boca\b.ca |     JOURNA\b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE |     DÉCEMBRE 2015\R     |     VO\bUME 1\R0 NUMÉRO 10 Mot  du maire Mot  du maire Chères Lorettaines,  Chers Lorettains, Après trois jours de négociations, ......

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Édition de novembre 2015

www.journ-al.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | NOVEMBRE 2015 | VOLUME 10 NUMÉRO 9 Mot du maire Mot du maire RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE Madame, Monsieur, C’est déjà la période où nous dev......

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Édition d’octobre 2015

www.journ-a\b.ca |     JOURNA\b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE |     OCTOBRE 2015 \R    |     VO\bUME 10\R NUMÉRO 8 Mot  du ma\bre Mot  du ma\bre PAIEMENT JOUR FÉRIÉ Lundi 12 octobre: À l’occasion de l’Action de grâce, les bur......

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Édition de septembre 2015

www.journ-a\b.ca |     JOURNA\b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE |     SEPTEMBRE 2015\R     |     VO\bUME 1\R0 NUMÉRO 7 Mot  du maire Mot  du maire PAIEMENT JOUR FÉRIÉ Lundi 7 septembre: À l’occasion de la Fête du Travail, les b......

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Édition de juin 2015

Page 12 www.journ-a\b.ca |     JOURNAL \bUNICIP\TAL DE LA VILLE DE \TL’ANCIENNE-LORETTE |     JUIN/JUILLET \T2015     |     VOLU\T\bE 10 NU\bÉRO 511 Mot  du maire Mot  du maire JOURS FÉRIÉS PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCES DU CONSEIL......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT......

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AVIS | Règlement 361-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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Édition de mars 2015

www.journ-al.ca |     JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     \bARS 2015     |     VOLU\bE 10 NU\bÉRO 211 Mot  du maire Mot  du maire Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je vous remercie vivement d’avoir bravé le temps froid po......

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -......

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Rémunération des élus 2022

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 90 942 $ • Conseiller(ère) : 20 007 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 17 546 $

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Présentation du rapport financier 2022

1 2 Les états financiers ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet , S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un rapport sans réserve, dont une partie se lit comme suit: « À notre avis, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatif......

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28......

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Lotissement

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-963 -89 R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT Codification administrative du règlement n o V-963 -89 À jour le 25 mars 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas l......

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Prévention des incendies

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N o 155 -2011 __ ____________________________ __ R È G L E M E N T N O 1 5 5 - 2 0 1 1 SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES ______________________________ __......

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h......

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Zonage

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le m......