183 résultats pour « Abri auto »

Documents

Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...eil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un immeuble où l’usage commercial est autorisé, ainsi qu’ aux foyers destinés à être utilisés exclusivement à l’extérieur d’un bâtiment; ARTICLE 2 : Da...

Documents

Construction

...reconstruit, agrandi, modifié ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées et de la manière prescrite dans le présent règlement, sont assujettis en outre, aux prescripti ons partic...

Documents

Zonage

...construit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins auto risées, et de la manièr e prescrite dans l e présent règlement, sont assujettis, en outre, aux prescriptions...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...familial (H5)  Le projet souhaite donc favoriser l’accès au transport actif et collectif pour minimiser l’utilisation de l’auto solo :  20 stationnements pour vélos seront aménagés sur le site à proximité des entrées du bâtiments.  Le transport...

Documents

Prévention des incendies

...fe et un ou plusieurs fours. Détecteur d'incendie : dispositif qui décèle un début d'incendie et transmet automatiquement un signal électrique qui déclenche un signal d'alerte ou un signal d'alarme. Détecteur de monox...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...insi que les motifs justifiant lesdites décisions; ARTICLE 18. Le comité c onsultatif ne peut intenter et ne peut autoriser d’intenter aucune poursuite judiciaire, telle décision étant du ressort exclusif du Conseil; ARTICLE 19....

Documents

Édition d'automne 2022

Documents

Édition d’hiver 2022

...mération par la Ville de Québec cessera dans l’avenir. Au chapitre des bonnes nouvelles , nous avons obtenu, en 2021, l’autorisation du gouvernement du Québec d’occuper les terrains du MTQ. Dès ce printemps, les sentiers du Parc de la rivi...