217 résultats pour « urbanisme reglement »
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Édition de mai 2018
...isitez la section Permis et règlements de notre site Internet, à lancienne-lorette.org , ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. BRÛLAGE EN PLEIN AIR DE FEUILLES MORTES OU DE DÉCHETSIl est strictement défendu de faire brûler...
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Édition de juin 2018
...visitez la section Permis et règlements de notre site Internet, à lancienne-lorette.org, ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. SÉCURITÉ AUTOUR DE LA PISCINE Il est important de faire preuve de prudence et de prendre les mesu...
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Édition d’août 2018
...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 641-6781 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Au...
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Édition de septembre 2018
...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 641-6781 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Au...
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Édition de janvier 2017
...$ 1 354 052 $ 55 215 $ • Travaux publics 2 936 010 $ 2 904 960 $ (31 050) $ • Bibliothèque 168 759 $ 172 123 $ 3 364 $ • Urbanisme 18 100 $ 26 870 $ 8 770 $ Total des dépenses 5 296 815 $ 5 432 475 $ 135 660 $ autres qu’incompressibles 2,6...
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Édition de février 2017
...18 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...
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Édition de mars 2017
...18 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...
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Édition d’avril 2017
...18 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...
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Édition de mai 2017
...isitez la section Permis et règlements de notre site Internet, au lancienne-lorette.org, ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. BRÛLAGE EN PLEIN AIR DE FEUILLES MORTES OU DE DÉCHETS Il est strictement défendu de faire brûler...
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Édition de juin 2017
...isitez la section Permis et règlements de notre site Internet, au lancienne-lorette.org, ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. SÉCURITÉ AUTOUR DE LA PISCINE Il est important de faire preuve de prudence et de prendre les mes...
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Édition d’août 2017
...Blais418 872-9811 Tr av aux publics Éric Ferland 418 872-8450 Tr ésorerie Anick Marceau, assistante-trésorière 418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 A quagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie- Victorin Nicole Gauthier 418 6...
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AVIS | Règlement 368-2022
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AVIS | Règlement 370-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 381-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Règlement 377-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
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Construction
...les dispositions prévues à la Loi sur les Cités et Villes (Chap. 19) et à la Loi sur lAménagement et lUrbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de construction...
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Zonage
...ficie totale du lot, servant au calcul du coefficient d‱occupation du sol. (264 -2016) Comité cons ultatif d ’urbanisme L‱expression «Comité consult atif d ‱urbanisme» désigne le comité co nsultatif d ‱urbanisme de la C...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...ticle 7.6.7(1) CONSIDÉRANT les dispositions des articles 145.15 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1); CONSIDÉRANT que ce conseil juge opportun de permettre le développement de cer...
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Demandes de dérogations mineures
...e par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 13 décembre 2022, à 16...
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AVIS | Règlement 373-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 374-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 375-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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Comité consultatif d'urbanisme
...RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022...
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Édition d'hiver 2023
...5 $ 141 726 $ 13 971 $ Transport 3 944 939 $ 4 412 743 $ 467 804 $ Hygiène du milieu 1 021 830 $ 1 451 056 $ 429 226 $ Urbanisme et développement 585 075 $ 587 808 $ 2 733 $ Loisirs et culture 5 592 393 $ 6 916 200 $ 1 323 807 $ Frais de fi...
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AVIS | Règlement 376-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
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